PLAN
Introduction
1- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
- Rappels
1-1- Les exonérations
1-2- Les assujettis partiels
1-3- Les régularisations de TVA
2- Impôt sur le revenu (IR)
2-1- Les revenus professionnels
2-2- Les revenus fonciers
2-3- Les revenus des capitaux mobiliers

FISCALITE
APPROFONDIE
S5 2013 - 2014
Pr. Mohammed IBRAHIMI

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PLAN

BIBLIOGRAPHIE

(suite)

3- le contrôle fiscal (CF)
3-1- Organisation administrative du CF
3-2- Préparation de la vérification
3-3- Vérification du bilan et du CPC
3-4- Conséquences de la vérification
4- la taxe professionnel
4-1- Définitions
4-2- Base imposable
4-3- Les exonérations
4-4- Taux et droit minimum
4-5- Déclaration et paiement

• « Précis de fiscalité marocaine de l’entreprise »,
3ème édition, 2009, Mohamed Rigar.
• « Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine », Les éditions maghrébines, 3ème édition, 2010, Mohamed Abou El Jaouad.
• « La fiscalité de l’entreprise marocaine », Les éditions maghrébines, 2011, Brahim Aouid.
• « Fiscalité de l’entreprise & des particuliers », collection Banque et Entreprise, 2009, Abdellah
Charqi.
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Introduction

Introduction

La fiscalité est d’une importance capitale aussi bien dans le monde des affaires qu’au niveau académique:
•Elle régit l’ensemble des impôts
•Elle gère la relation entre l’Etat et le contribuable •Elle interpelle l’ensemble des agents économiques •Elle ouvre un champ très vaste dans la recherche académique
Cependant, il faut faire attention aux réformes fiscales et suivre régulièrement les apports des lois de finance.
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Rappel
•La TVA est un impôt indirect entrée en vigueur au Maroc le 1er avril 1986.
•Elle est appliquée sur les opérations commerciales, industrielles, artisanales et de services.
•Elle s’applique au prix de revient.
•Le consommateur final est le redevable réel. •C’est l’Ese qui déclare et paie la TVA.

LA TAXE SUR LA VALEUR
AJOUTEE (TVA)

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Rappel: 1- domaine d’application

Rappel: 2- l’assiette de la TVA

Activité économique