Cas Provisions 3 : Cession d’une immobilisation avec amortissement dérogatoire - Corrigé
La société AYEK a cédé le 7/05/N une machine pour un prix de cession de 16 000 € HT. La machine avait été acquise le 20/02/N-2 pour un montant de 24 000 € HT et mise en service le
01/03/N-2.
Ce matériel a fait l’objet d’un amortissement économique linéaire sur 10 ans (l’entreprise pensait utiliser ce bien pendant 10 ans et estimait que les avantages économiques attendus chaque année étaient constants) mais l’entreprise a également pratiqué un amortissement dérogatoire pour ne pas perdre l’avantage fiscal de l’amortissement dégressif auquel elle pouvait prétendre (amortissement dégressif sur 10 ans avec un coefficient de 2,25).

Travail à faire
1- Présentez le plan d’amortissement du matériel jusqu’à la date de cession (Annexe A).
2- Enregistrez la cession du matériel à la date de cession (TVA 20 %) et les écritures de régularisation au 31/12/N (Annexe B).
3- Calculez la plus ou moins-value de cession (Annexe C).

Organisation comptable
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La société AYEK clôture ses exercices comptables le 31 décembre.

•

Codes journaux : Achats (AC), Ventes (VE), Banque (BQ), Opérations diverses (OD)

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L’entreprise utilise le plan de comptes du système développé (avec 6 chiffres).

ANNEXE C : Résultat de la cession

Prix de cession (1)
Prix d’acquisition
Amortissement économique
Amortissement dérogatoire
VNC (2)
Plus-Value (1) – (2)
Moins-Value (2) – (1)

Résultat comptable 16 000,00
24 000,00
5 246,67

Résultat fiscal 16 000,00
24 000,00
5 246,67

18 753,33

5 096,86
13 656,47
2 343,53

Amortissement fiscal (10 343,53)

2 753,33

Fiscalement, le résultat de la cession est une plus-value à court terme.

1/3

ANNEXE A : Plan d’amortissement de la machine à la date de cession
Taux dégressif : 1 / 10 × 2,25 = 22,5 %

Amortissement fiscal

Taux linéaire : 1 / 10 = 10 %

Amortissement économique

Amortissement dérogatoire

Exercices
Calcul
N-2

24 000 × 0,225 × 11 / 12

Montant
4 950,00

Calcul