Guide d’enquête et d’analyse des accidents
Juin 1998Conception :
Charles Plante
Sylvie Poulin
Traitement de texte :
Guylaine Chevalier
Conception graphique :
Passerelle bleue
Infographie :
Steve Langlois
Dépôt légal
Bibliothèque nationale du Québec
Bibliothèque nationale du Canada
ISBN: 2-920891-49-9 (2 e édition, 2e trimestre 1998)
ISBN: 2-920891-32-4 (1 e édition, 4e trimestre 1992)
© Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail secteur«Affaires municipales», 1998
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Partie I : L’accident du travail
Qu’est-ce qu’un accident du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
Causes, événement et conséquences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
La déclaration des accidents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Partie II : L’enquête et l’analyse des accidents
L’enquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
Cheminement d’une enquête d’accident . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
Scénario de l’enquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
Recherche des faits. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .