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  • Publié le : 1 décembre 2011
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Le créancier à payer sa dette d'une tierce personne ou le débiteur dans l'hypothèse ou ce dernier serait défaillant.

Que signifie cette référence au contrat unilatéral?

Le contrat de cautionnement est unilatéral parce qu'il ne crée pas d'obligation essentielle ou encore d'obligation principale qu'à la charge d'une des parties, ici la caution c'est donc une opposition au regardd'autres types de contrats synallagmatiques
Je vous renvoie à votre cours droit des obligations partie réservé aux droits des contrats.
Pour autant quoi que conclut le créancier et a caution, le cautionnement ne peut pas être étudié sans que soit préciser une relation entre les 3 protagonistes la caution le débiteur principal et le créancier.
Envisageons en 1er lieu les relations entre lecréancier et le débiteur principal, comme toute sûreté le cautionnement suppose une dette à garantir, il existe donc nécessairement un lien entre le créancier et le débiteur principal c'est l'obligation principal que l'on appel aussi parfois l'obligation de base.

Relation entre le créancier et la caution:
C'est entre ces 2 parties que se conclut le contrat de cautionnement par conséquent l'échange desconsentements convenu entre ces 2 parties suffit à former le contrat, le débiteur ne participe pas à la conclusion du contrat, il est c'est là le point important tiers à ce contrat.
Par ailleurs, nous avons vu que le contrat de cautionnement unilatéral en ce sens qui ne crée pas d'obligation essentiel et principal à charge de la caution, le créancier parti au contrat ce contente d'accepter lasûreté, ce n'est toutefois pas à dire il n'est tenu aucunes obligation, car comme nombres de contrats unilatéraux, le cautionnement met des obligations éventuel à la charge du créancier.
Le créancier par exemple tenu de certaines obligations d'informations l'article L313-9 du code de la consommation dispose ainsi que les établissements de crédit doivent informer la caution personne physiques de ladéfaillance du débiteur dès la 1ere incidence de paiement, c'est une obligation d'information ponctuelle qui pèse sur l'établissement de crédit.
Pour autant il n'en demeure pas moins que le créancier ne peut être posé sur lui aucune obligation essentiel ou principal qui constituerai un engagement de la caution, c'est en ce sens que le contrat est unilatéral.
S'agissant toujours entre des relationsentre caution et créancier, il convient également de relever que les acteurs ne parviennent pas à s'accorder sur le point de savoir contrat de cautionnement est un contrat à titre gratuit ou à titre onéreux sur cette distinction je vous renvoi encore une fois à votre cours droit des contrats.
Au préalable il ne faut pas vous laisser impressionner par l'argument selon laquelle les banqueslorsqu'elle accepte de cautionner un de leur client se font rémunérer.
En effet, dans une telle hypothèse les banques se font payer par le débiteur prinsipal qui est leur client, or nous venons juste de vois que le contrat de cautionnement d'où nous cherchons à préciser les caractéristiques principales n'est pas conclu entre la caution et le débiteur principal mais entre la caution et le créancier ilfaut donc se concentrer entre les relations la caution et le créancier et pour déterminer si le contrat mis en cause est conclu à titre gratuit ou à titre onéreux.
De l'avis d'une partie de la doctrine le cautionnement est un contrat conclu à titre gratuit car la caution s'engage s'en aucunes contrepartie monétaire et de faites le cautionnement n'est il pas un contrat unilatéral et d'obligationessentiel à charge de la caution certes mais d'autres auteurs objectes qu'un contrat à titre gratuit suppose une intention libérale à tous le moins cela suppose un esprit de bienfaisance ce que la caution n'a visiblement pas la caution ne s'engage pas pour faire une libéralité par l'esprit de bienfaisance envers le créancier et sur ce point, je vous rappelle que nous devons envisager les seuls...
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