Air quality SNIM
31482 mots
126 pages
DEPARTEMENT DE L’ENVIRONNEMENTTable des matières
1. La politique générale du Département de l’environnement
3
1.1.
Application et intégration du principe de développement durable
3
1.2.
Information et sensibilisation du public
5
1.3.
Lutte contre le changement climatique
6
1.4.
Protection de la nature et des ressources naturelles
14
1.5.
Promotion du partenariat Etat-communes en matière d’environnement naturel
20
1.6.
Fonds pour la Protection de l’Environnement
21
2. Statistiques de l’environnement
22
2.1.
Indicateurs de Développement Durable et projet « PIBien-être »
23
2.2.
Changement climatique
23
2.3.
Autres activités
25
3. Législation environnementale et Conseils Environnement UE
25
3.1.
Textes législatifs et réglementaires publiés au Mémorial en 2012
25
3.2.
Projets de loi et de règlement grand-ducal soumis à la procédure d’approbation législative ou réglementaire en 2011
27
3.3.
Conseils Environnement en 2012
29
3.4.
Accords politiques adoptés en 2012
31
4. Agréments délivrés dans le domaine de l’environnement humain et naturel
32
5. Administration de l'environnement
32
5.1.
Travaux au niveau de la direction
32
5.2.
Service "registre national d'émissions de gaz à effet de serre"
34
5.3.
Service « Produits chimiques et substances dangereuses »
36
5.4.
Service Agréments et management environnemental
38
5.5.
Division des Etablissements Classés
39
5.6.
Division de l’air et du bruit
53
1
5.7.
6
Division des déchets
74
Administration de la nature et des forêts
90
6.1
La Direction
90
6.2.
Le Service des forêts
108
6.3.
Le Service de la nature
117
6.4.
Les arrondissements
123
2
1. La politique générale du Département de l’environnement
1.1. Application et intégration du principe de développement durable