Amelioration analyse

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Mesure, analyse et amélioration

Procédure Qualité No 03-0002BPC

Introduction ......................................................................................... 3
Objet et buts poursuivis Public visé Glossaire Champ de la procédure, rappel des objectifs 3 3 3 3

Mesure ................................................................................................. 4
Tableau debord du système de management de la qualité
Tableau de bord central (TBC) Tableaux de bord locaux (TBL)

4
4 5

Analyse et amélioration...................................................................... 5
Plans d’amélioration de la Qualité de chaque entité Revue du système Qualité par le Comité Qualité
Objectifs de revue conduite par le Comité Qualité Modalités de participation et defonctionnement Compte rendu des revues et version du PAAQ pour accord du Comité de direction

5 5
5 6 6

Bilan qualité locaux (revue de direction locale) Cycle annuel d’actualisation du système de management de la Qualité

6 6

Version 0.8

Nature des modifications document en relecture

Date Octobre 2003

Mesure, analyse et amélioration

Glossaire

Introduction
Objet et butspoursuivis
Le CNRS construit de manière progressive son système de management de la qualité sur le champ de la valorisation des résultats de la recherche (SMQV). La présente procédure procède de cette construction. Document vivant, elle sera actualisée périodiquement afin de refléter les progrès accomplis dans le déploiement de la démarche qualité. L’amélioration régulière de l’efficacité du SMQVpasse par la surveillance, la mesure et l’analyse périodique des produits et services issus de la valorisation. Pour aller dans ce sens, la présente procédure rappelle les objectifs affichés par la déclaration générale de politique Qualité, définit les indicateurs de suivi associés et expose les modalités de collecte des données nécessaires au suivi des indicateurs. Elle examine, aussi, lesdispositions retenues pour l’analyse des résultats et la définition des améliorations à planifier pour voir progresser la performance d’ensemble.
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• Système de management de la qualité de la valorisation (SMQV) : ensemble des éléments corrélés permettant d’orienter et de contrôler le CNRS en matière de qualité des produits et des services de la valorisation, tels : la politique qualité, la démarched’écoute des parties intéressées, l’ensemble du système documentaire, l’organisation de la qualité au niveau central et local, le plan annuel d’amélioration de la qualité … • Parties intéressées : personnes ou groupes de personnes ayant un intérêt dans le fonctionnement du CNRS ; il s’agit : de nos tutelles, de la direction générale, de nos partenaires, enseignement supérieur et entreprises, comme del’ensemble des acteurs internes, unités de recherche et personnels au sein des différents services. • Qualité d’un contrat de collaboration de recherche : mesure de l’aptitude du contrat à donner satisfaction aux différentes parties intéressées par le contrat ; elle est nécessairement issue des arbitrages entre les attentes de ces parties, les missions de l’établissement, les cadresréglementaires et les moyens mobilisables par les services.

Public visé
Cette procédure est destinée : • à la délégation aux entreprises (DAE), • aux services des délégations : service du partenariat et de la valorisation (SPV), service financier et comptable (SFC) et service du personnel et des ressources humaines (SPRH), • aux départements scientifiques (DS). • à trois entités du secrétariat général : ladirection des affaires juridiques (DAJ), la direction des systèmes d’information (DSI) et le bureau de pilotage et de coordination (BPC), • aux unités de recherche,

Champ de la procédure, rappel des objectifs
Sur le champ de la valorisation la priorité a été donnée au partenariat avec les entreprises et dans un premier temps aux contrats de collaboration de recherche. La négociation et la...
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