Amortissement
I. Acquisition
Le logiciel autonome acquis constitue une immobilisation incorporelle inscrit dans le compte 205 du fait de l’existence d’un droit de propriété incorporelle exclusif (art 1621 FL comptabilité 2012).
Les logiciels indissociables du matériel sont des systèmes d’exploitation, logiciel de fabrication intégrer, etc., a opposer au logiciel dissocier c'est-à-dire les logiciels d’application ou pro-logiciel. Les logiciel indissociables constitue des immobilisations corporelle a comptabilisés obligatoirement a l’actif du compte 2183.
Les logiciels acquis pour un prix < à 500€ acheter, peut être (n° 1621 du FL comptabilité 2012) :
• Soit immobilisée (sur leur amortissement dans ce cas voir n° 1723-1 du FL comptabilité 2012)
• Soit passé en charge, immédiatement déductible (n° 1621 du FL comptabilité 2012 ou n° 9505 du FL fiscal 2011)
II. Amortissement
• Amortissement éco :
Le type d’amortissement économique nécessaire au logiciel est le linéaire.
La durée d’amortissement d’un actif est fixée après sa durée réelle d’utilisation attendue par l’entreprise. Elle est déterminée lors de sont acquisition compte tenu des caractéristiques techniques du bien et de l’utilisation que l’entreprise entend en faire (art 857 FL fiscal 2009).
Les logiciels acquis sont amortis a compter de leur date d’acquisition et non de celle de leur mise en service, et les logiciels créés à compter de leur date d’achèvement. (Article 331-3 du PCG).
• Amortissement fiscal :
Le type d’amortissement fiscal nécessaire au logiciel est l’exceptionnel .
La durée d’amortissement est sur douze mois réparti « prorata temporis » sur l’exercice d’acquisition et sur