Anale droit pénale

Les différents codes pénaux français depuis la révolution française :
La révolution française va rompre avec le droit pénal de l'ancien régime. La DDHC énonce le principe d'égalité des citoyens devant la loi, il n'y a donc plus de hiérarchie des juridictions selon le rang social. Ça annonce le principe de la légalité des délits et des peines (dans la DDHC il est dit qu'il ne peut y avoir d'infractions pénales qui ne soient érigées par la loi).De plus elle annonce le principe de la proportionnalité des peines.
Le premier code pénal date de 1791, il est révolutionnaire. C’est la première fois qu'un texte de lois parle de "code". Il est inspiré de la doctrine classique et particulièrement des idées de Beccaria. Il est très humaniste.
A chaque incrimination correspond une peine fixe: c'est révolutionnaire ce que les auteurs ont appelés le passage des peines arbitrées aux peines codifiées. Le juge est soumis à la loi. Dans le rapport sur le projet du code pénal de 1791 l'un des rapporteurs.

Le deuxième code est le code pénal de 1810, est le plus connu. Il vient a la suite du code civil de 1804. Il date du 1er Empire avec les grandes vagues d'élaborations des codes napoléoniens. C'est nouveau: on codifie pour poser les choses dans des textes de lois. Une Commission a était désignée afin de préparer ce Code Pénal. Napoléon lui-même va participer à certaines des discussions. il a était un grand succès et a servi de modèle à beaucoup de pays d'Europe (a été adopté par la Belgique et le Luxembourg).

Il garde les principaux principes révolutionnaire de 1791, avec la légalité des crimes et des peines et la division tripartites des infractions (crime- délit- contravention). Par contre il donne un pouvoir d’appréciation au juge.

A la fin du XXème, du fait de nombreuses modifications, l’idée d’une refonte est posée afin de la rendre plus simple et accessible. Il y a eu de nombreux projet et tentative mais La première vraie tentative se nomme le