Analyse contrat bancaire

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 2 (458 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 3 décembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Abréviation :
Obligation :
* conjonctives OC
* Alternative OA
* facultative OF
* conjointe OCo
* solidaire OS
* In solidum Oso
Condition :
* Supensensives CS
*Résolutoires CR
* Casuelles CCa
* Potestatives CP
* Mixtes CM
(les autres impossible illicite immorale ne se trouvent pas dans le contrat puisqu’elles ne sont pas sensé apparaitre lors dela formation du contrat)

Terme :
* Extincitif TE
* Suspensif TS
* Conventionnel TC

ANALYSE DU CONTRAT
_._ _ _=> N°article et abréviation de(s) notion(s) du cours quej’ai trouvé dans l’article

1.1 OC
1.2 CS
2.1 TC ( sauf …. Client) ? ( en cas de …) CR ( ( le client …) OF(dans le cadre … règle) CP( Conformément … à titre exeptionnel )
2.2 0C(conformément…. BANQUE) TC ( le client …. Nantis) et 3 CP( la banque … en cours )
2.3 TC ( sauf convention contraire….créditrice)CC ( suite) [ car il devra rembourser le découvert et les %]
2.4.1 CS ( touteperte…. Ecrit) [ suspension de l’obligation de la banque de payer lors de paiment ou retrait]
2.4.2 TC
2 .4.2.1 TC ( début jusqu’à.. spécifique) CP(toute fois … éxécution)OA(prélévement automatique …CLIENT)TS ( le client … compte)OC ( le client …s’attendre)CP ( a la demande de… demandé) après je sais pas
2422 OA (les dépôt …automatique ) OA (les retraits….chéquier)
2423 jc pas
2424 CR
2425TC
243 TC (au titre… client) CP ( le client….support papier)
251 TC
252 OC (l’opposition… client) OC
253 CS (il est rappelé…. Public) CC (il est … chèque) CP ( le client.. simple) CP ( la banque… égard) après je c pas
261 TC (le client…cause) CP ( passé ce délais …tardive)
262 CA ( s’agissant … lieu)
271 TC
272 OC
31 TC
32 TC
33 TC
411 TC ( le mandataire…lui m^me) après je c pasj’aurais bien mis OA mais le mandataire est pas obligé de faire un des différent choix donc je sais pas
413
42 CP
43 OC
44 OC
511 OS
512 OS
513 OS
514 CP
515 CP
521 TC
522 OS
523...
tracking img