Analyse des procedures de controle interne sur les ventes dans une pme

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STAGE D’EXPERTISE COMPTABLE

Rapport semestriel

2ème année

1er semestre : 1er septembre 2009 au 28 février 2010

ANALYSE DES PROCEDURES DE CONTROLE INTERNE SUR LES VENTES DANS UNE PME

□ Analyse d’une situation pratique d’Expertise-Comptable

← Analyse d’une situation pratique de Commissariat aux Comptes

□ Projet de plan et de notice explicative dumémoire

□ Etude sur un thème au choix

Stagiaire : Arnaud PICARD – n° d’inscription : 14 00014973 01

Date de début de stage : 1er septembre 2008

Contrôleur de stage : Marc BEAUVAIS

Observations :

Maître de stage : Jean MARIE

Observations :

SOMMAIRE

INTRODUCTION

INTRODUCTION : - 1 -

I. Principes et objectifs du contrôle interne - 2 -

A. Principesgénéraux du contrôle interne - 2 -
1. Objectifs du contrôle interne - 2 -
2. Les éléments constitutifs du contrôle interne - 2 -
B. Objectifs de notre mission de contrôle interne - 4 -
1. Application du contrôle interne comme moyen de vérification - 4 -
2. Application du contrôle interne comme moyen de maîtrise de l’activité - 4 -
3. Préparation de notre mission - 5 -II. Note sur le contrôle interne relatif à la procédure ventes - 6 -

A. Les ventes à l’unité - 6 -
1. Les ventes par correspondance - 6 -
a) Acceptation et traitement de la commande - 7 -
b) Émission et enregistrement de la facture - 8 -
c) Archivage des ventes - 8 -
2. Les ventes sur places - 9 -
a) Émission et enregistrement des factures - 9 -
b)Archivage des ventes - 10 -
B. Les ventes d’abonnement - 10 -
1. Les agences d’abonnement - 11 -
a) Acceptation et traitement de la commande - 11 -
b) Émission et enregistrement de la facture - 11 -
c) Archivage des ventes - 11 -
2. Les clients directs - 12 -
a) Acceptation et traitement de la commande - 12 -
b) Émission et enregistrement de la facture - 12 -c) Archivage des ventes - 13 -
3. Les entreprises ne passant pas par des agences d’abonnement - 13 -

CONCLUSION

BIBLIOGRAPHIE

ANNEXES

INTRODUCTION :

Ce présent rapport répond aux recommandations du stage d’expertise- comptable et concerne l’analyse d’une situation pratique de commissariat aux comptes.

Ce rapport s’intitule :

La mise en œuvre du contrôle interne sur laprocédure vente dans les PME.

Dans le cadre de nos missions d’intérim, nous avons analysé les procédures de contrôle interne mises en place sur les ventes dans une société d’édition. Il s’agit d’évaluer comment le traitement de l’information est réalisé sur l’ensemble de la procédure vente, de la prise de commande à la livraison et ce, dans les différents services concernés.

Au moyen de diversentretiens menés auprès des acteurs de la société, et ensuite décryptés, nous avons cherché à constater s’il y avait ou non des dysfonctionnements importants, de nature à remettre en cause la certification des comptes.

Le concept de contrôle interne existe depuis longtemps mais il a été introduit pour la première fois dans un texte de loi : la Loi de Sécurité financière du 1er août 2003, diteloi LSF.

Pourtant, le contrôle interne n’est pas un concept nouveau : des définitions avaient été proposées par la doctrine comptable et elles ont été remises à jour par le cadre de référence de l’AMF (Autorité des Marchés Financiers).

Il existe également un référentiel international qui fait autorité en la matière : le Coso (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission)Le référentiel comptable constitué de la définition donné par l’International Federation of Accountants (IFAC) reprise dans la NEP 330 (ancienne norme 2.301 de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes (CNCC)) ainsi que la norme ISA 400 de l’Ordre des Experts-comptables (OEC) : «  Le système de contrôle interne est l’ensemble des politiques et procédures – contrôles internes- mise...
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