Analyse du grenelle de l'environnement

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  • Publié le : 23 mars 2011
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La MÉTHODE du Grenelle de l’environnement

La méthode du Grenelle de l’environnement

Ce travail est une confrontation du processus de consultation mis en oeuvre lors du Grenelle de l’environnement à plusieurs points de vue au sujet des relations science, société et démocratie technique.

1- Le contexte du Grenelle de l’environnement

Les conférences d’Al Gore, la naissance d’une crainteconcernant l’équilibre de l’écosystème mondial[1] sur fond de scandales politico-scientifiques[2] et la crise de confiance dans une science ouvertement controversée[3] sont autant d’obstacles au recours à une vision des sciences type XIXe siècle. En effet, parce qu’elles ne sont plus reconnues comme universelles ou objectives par la société, les sciences ne peuvent plus fonctionner comme uneinstitution séparée et régie par des normes propres.

Le monde politique ne peut donc pas se contenter d’appuyer ses décisions sur des rapports d’experts. Il doit se montrer à la hauteur des attentes d’une population demandeuse d’innovations[4] tout en s’assurant que ces dernières ne compromettent pas l’avenir de la planète[5]. Ou plus précisément que les risques encourus par la planète soientconcensuellement jugés acceptables au-delà du seul monde scientifique.

Tous les États membres de la communauté européenne ont adhéré à la convention d’Aarhus qui favorise une participation plus grande du public à l’élaboration de certains plans et programmes relatifs à l’environnement. Cet accord international garantit l’accès du public à l’information, prévoit sa participation au processusdécisionnel et lui permet de demander réparation en justice en cas de non-respect de la législation environnementale.

Parallèlement, en France, l’adoption de la loi «  démocratie de proximité » conduit à une rationalisation des méthodes d’interventions des commissions de débat public.

C’est dans ce cadre, peu de temps après une campagne présidentielle où l’écologie avait pesé dans les débats, que lenouveau gouvernement lance une consultation baptisée Grenelle de l’environnement dont l’objet est de : « Créer les conditions favorables à l’émergence d’une nouvelle donne française en faveur de l’environnement (…) [dans une] démarche partenariale, intégrée et scientifiquement rigoureuse. Le Grenelle doit déboucher sur 15 à 20 mesures concrètes et quantifiables recueillant un accueil le plus largepossible du public. »[6]. Cette consultation est fondée sur un processus d’aide à la décision très en vogue en Europe : la prospective.

Notons dès à présent que la «  donne française » évoquée dans le paragraphe précédent correspond à un souci de relancer l’économie en s’appropriant un nouveau domaine d’innovation économique prometteur. Il ne s’agit pas juste de montrer l’exemple.

2-Définition d’une démarche prospective

On attendait traditionnellement des experts qu’ils permettent l’intégration rationnelle des connaissances scientifiques dans la prise de décision. Cependant, comme nous l’avons dit, les questions d’environnement sont caractérisées par d’importantes incertitudes.

Certaines d’entre elles font même l’objet de controverses scientifiques qui rejaillissent sur leprocessus collectif de décision en alimentant des controverses sociales qui affectent à leur tour les dynamiques scientifiques. C’est donc non seulement le politique, mais aussi le scientifique qui doit tenir compte du profane.

Pour aller encore plus loin, on prendra l’exemple du chercheur P.B. Joly[7], qui explique comment il s’est fait accuser de manipulation en étudiant l’intégration descitoyens dans la régulation des expertises scientifiques. À l’opposé du modèle de l’instruction publique, ce n’est plus au profane de comprendre qu’il doit faire confiance aux sciences, mais le scientifique qui doit gagner la confiance du profane.

Prendre une décision face à une situation concrète que le politique n’a pas d’avantage choisie que le scientifique nécessite la mise en place de...
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