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Analyse d'arrêt cour de cassation – chambre civile 1 – 9 mars 2004

3422 mots 14 pages
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Contrat d’ Assistance Sage
A titre de rappel, il est précisé que les conditions générales d’ utilisation auxquelles est soumis le client depuis l’ acquisition des licences restent applicables aux Progiciels et à leur mise à jour dans le cadre des présentes. Toute souscription par le client d’ contrat d’ un Assistance Sage, directement auprès de Sage France ou par l’ intermédiaire d’ revendeur, implique d’ un une part l’ acceptation par le client des conditions complètes et détaillées du contrat d’ Assistance Sage, dont il reconnaît avoir pris connaissance, et d’ autre part qu’ possède les compétences minimales nécessaires à l’ il utilisation des Progiciels. 1) Description des formules d’ assistance Sage Sage France propose à ses clients quatre formules d’ assistance dont le descriptif complet des services figure au document « Politique Générale d’ Assistance Sage » disponible auprès de Sage France ou des Revendeurs Sage : a) La formule Sage Classique comprend les services suivants : ? ? Assistance à distance : - accès gratuit (hors coût de la communication) et illimité (pendant les horaires d’ ouverture du service) à une assistance téléphonique fournie exclusivement pour les dysfonctionnements reproductibles des Progiciels couverts par le contrat d’ Assistance Sage, et utilisés conformément à leur documentation et aux préconisations indiquées par Sage France, - accès à une web assistance 24H/24 – 7J/7 (« base de connaissances » via le site www.sage.fr). ? ? Gratuité des mises à jour des Progiciels (sauf frais d’ expédition pour les clients hors France Métropolitaine) ? ? Diffusion d’ informations privilégiées: - lettre d’ information électronique (Newsletter) sur la boîte e-mail du client, - Espace utilisateurs dédié dans le site www.sage.fr, ? ? Remises sur services Sage : - 50% de remise sur le diagnostic et la réparation Standard de fichiers, - 50% de remise sur le diagnostic et la réparation Expresse de fichiers, - 10% de remise sur les formations dispensées

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    La sage-femme fait une EVA, et la patiente estime sa douleur à 3. Selon le protocole du service, la sage-femme lui donne deux dolipranes, le premier à prendre immédiatement, le deuxième 6h après la première prise. La patiente, que je retourne voir plus tard dans la matinée, me dit se sentir soulagée et ne presque plus avoir mal. Le lendemain, je travaille avec une autre sage-femme. Je commence le tour, sous son encadrement.….

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  • Rapport de stage Ternoveo
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    Au sein de ce service, j’ai principalement effectué des analyses des documents de courtage ainsi que des rapports en tout genre, j’ai également dû réaliser différents tableaux Excel ayant pour thème par exemple les options choisies d’un contrat ou le montant à reverser (annexe 6 à 9) et je me suis quelque peu familiarisé avec le site « poseo » qui est un gestionnaire de contrats. -Service Achat céréales Avec Florence Raye Dans ce service j’ai principalement classé, trié, rangé les contrats pour la période 2019, 2020, 2021 et 2022.-Service administratif Avec Emily WerkeynIci j’ai découvert la comptabilité avec la lecture de factures et la validation de ces dernières.….

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    pAdresser impérativement la demande de licence dûment remplie, datée, et signée à votre Moto-Club accompagnée de votre règlement. pA l'exception des licences LES, LAP et TIM qui ne nécessitent pas de visite médicale de non contre-indication, veiller à ce que la rubrique certificat médical du présent document soit dûment remplie, datée, cachetée et signée par votre médecin. pToute demande de licence avec avis médical ou de Pilote Handicap (NPH) sera soumise à l'accord du comité médical de la FFM. Le médecin délivrant le certificat médical de contreindication à la pratique du sport motocycliste en compétition ou en entraînement, devra adresser un certificat descriptif au médecin fédéral.….

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