UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS
Département des sciences comptables

Travail de session

Par
Sandrine Laganière

Publicité Nissan Sentra 2014
Cours de Droit commercial

Présenté à
Monsieur Gilles Levasseur

Décembre 2014
Table des matières

1. Table des matières 2

2. Introduction 3

3. Les clauses, les explications et les príncipes juridiques 6

4. Sénario de retour de location 51

5. Mesures de correction à apporter à la publicité 54

6. Leçons apprises sur le travail 56

7. Références 59

2. Introduction

Nous vivons dans une société de consommation ou l’achat et l’amélioration de nos biens est sans limites. Il faut toujours avoir le meilleur téléphone, le meilleur ordinateur, les meilleurs casques d’écoute, etc. Et ca, les marchés le savent très bien. C’est entre autre grâce à leur pouvoir de contrôle sur des sociétés qu’ils réussissent à nous faire croire que nous avons absolument besoin de leurs produits qu’ils offrent. Sans ce produit en question, ‘’nous ne pourrons pas vivre heureux et paisiblement’’. Avec leurs connaissances poussées de l’économie, du marketing, de gestion des ressources humaines, mais surtout du droit commercial, les entreprises les plus puissantes de l’industrie nous manipulent comme des marionnettes et nous poussent à céder à la tentation d’achats de biens de consommation. Présentement, les marchés les plus puissants sont ceux dans le secteur des technologies qui sont en constante innovation. L’un des marchés qui s’y connait le plus dans ces particularités est sans aucun doute le marché de l’automobile. Chaque année les entreprises du marché d’automobile innovent leurs voitures pour les rendre de plus en plus performantes, attrayantes, pratiques et économes en essence. Du moins, c’est ce que ces industries essaient de nous faire croire dans leur multiples publicités en promouvant leur nouveaux modèles de voitures. Mais, le sont-elles vraiment et à quelle prix,