Ancien régime

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 13 (3122 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 25 avril 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Introduction au droit
C'est un univers complexe. Il y a une délimitation en domaine -> Discipline académique (droit privé/publique, sciences criminelles et histoire du droit).
Droit publique : Intérêt général, communautaire.
Droit privé : Intérêt personnel, individuel.
Mais ces deux droits peuvent s'entrecouper (concernant le juge en charge dudit droit par exemple).
«Tout fait quelconque de l'Homme oblige par la faute du même à la réparer »
Il existe une division fondamentale du droit, droit objectif et droit subjectif. Le premier englobe un ensemble de règles de conduites qui sont socialement édicté et sanctionné qui s'imposent à une société. Le second représente un ensemble de prérogatives individuelles reconnues et sanctionnées par le droit objectif dansla perspective de rapport inter-individuel ou de rapport particuliers à biens.
-> Les droits subjectifs ont une structure et un contenu spécifique (droit de créance, usufruit, droit de servitude et caetera). Les droits objectifs et subjectifs sont deux facettes de cette réalité sociale, celle-ci est mouvante et génère de l'ordre : droits fondamentaux (liberté de conscience, accès à la justice,développement...) et ces derniers sont protégés par le juge constitutionnel. Cette diversité du paysage juridique s'est faite par une demande sociale et donc les études de droit sont la source de plusieurs interrogations auxquels il faudra répondre.
Le droit fait parti de la langue d'un peuple, tributaire de ses idées, le contenu des règles du droit est influencé par les événements récents (dansl'espace et le temps, voir plus loin dans le cours). Définir ce qu'est le droit est extrêmement complexe. Ulpien le défini de la façon suivante :
« Le droit est l'art du bon et de l'égal »
Ulpien Il existe trois raisons pour lesquels le droit existe :
Il organise la société, c'est un facteur de régulation sociale. Il est indispensable à toute structure sociale. « Il n'y a pasde société sans droit, ni de droit sans société ».
Il permet de décider et donc de faire des choix, il est nécessaire à l'action.
Il est nécessaire de protéger les libertés individuelles et de trancher dans les conflits, il apaise les relations (paradoxe : apaiser par la force dans certains cas).
Mais comment identifier la règle de droit ? Il faut s'interroger surplusieurs choses : la cohérence des normes// Entre légalité et légitimité// Identifier des autorités compétentes pour créer des devoirs et obligations -> ENJEUX.
Philosophie du droit ou « la démocratie participative » - Habermass. Il faut distinguer le droit et d'autres notions (religion, moral, équité, justice (voir plus loin dans le cours) et caetera). Le droit a un objet et des méthodes quilui sont propres : Autonomie du droit.
Exemple de définition du droit :
« Ensemble de contraintes et de sanctions »
(Exemple)
Ici, tout un aspect du droit a été mis de coté, tout ce qui concerne les règles juridique. Cette définition est donc obsolète et non complète : cette définition est donc fausse.
« La diversité des règles de droit et de la réduction de règles juridiquesa un ensemble de règles contraignantes ne suffit à définir le droit » Le droit est-il le même dans l'espace et le temps ? Non. Tout d'abord, dans le temps, le droit épouse la vie des sociétés dans lesquels il évolue. Il prend en compte le développement des moeurs et des techniques. Il ne devance pas ces mouvements : il s'adapte. La règle du droit suppose des changements et des effacements.Dans l'espace, il change selon l'air et la civilisation ; pour exemple, la Chine, pays communiste mais qui porte des traditions et des croyances desquels se dégage une idée globale : Communauté > Droit ou plus précisément, Li > Fa. Ici, le « Li » est considéré comme étant la morale sociale et le « Fa » comme étant le droit.
Conclusion : La droit innerve la réalité sociale, il faut réfléchir...