UE 4.8 Qualité des soins, évaluation des pratiques
Démarche
d’amélioration continue de la qualité

I.

Sommaire

DEFINITION DES CONCEPTS ET MOTS CLES
1.
2.

LA DEMARCHE QUALITE

3.

L’AMELIORATION DE LA QUALITE

4.
II.

LA QUALITE

L’AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE

HISTORIQUE
1.

QUARANTE SIECLES D’HISTOIRE

2.

FORMALISATION DE LA QUALITE

3.

DANS LE SECTEUR SANITAIRE

III. CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE
1.

L’ORDONNANCE N° 96-346 DU 24 AVRIL 1996 PORTANT SUR LA REFORME DE
L'HOSPITALISATION PUBLIQUE ET PRIVEE : LE PLAN JUPPE

2.

LE DECRET N° 2004-802 DU 29 JUILLET 2004

3.

LA LOI HPST DU 21 JUILLET 2009

4.

LE CODE DE LA CONSOMMATION

I. DEFINITION DES
CONCEPTS ET MOTS CLES

1. LA QUALITE
O La qualité est définie par l’AFNOR :
O « un produit ou service de qualité est un

produit dont les caractéristiques lui permettent de satisfaire les besoins exprimés ou implicites des consommateurs ».
O Selon la norme ISO 8402 :
O « Ensemble des caractéristiques d’une entité qui lui confèrent l’aptitude à satisfaire des besoins exprimés et implicites ».

O La qualité selon le Larousse : « Ensemble

des caractères, des propriétés, qui font que quelque chose correspond bien ou mal à sa nature, à ce qu’on en attend.
C’est ce qui rend quelque chose supérieur à la moyenne. »

O HAS :
O « la qualité est l’aptitude d’un produit, d’un service,

d’une entité à satisfaire les besoins d’un client et/ou des utilisateurs au meilleur coût »
O Selon l’O.M.S :
O « Délivrer à chaque patient (…) le meilleur résultat en termes de santé, (…) au meilleur coût pour un même résultat, (…) sa plus grande satisfaction en termes de procédures, de résultats et de contacts humains à l'intérieur du système de soins ».

2. LA DEMARCHE
QUALITE
O Un processus d’amélioration continue de la

qualité des prestations fournies.
O Une démarche volontariste et collective, sur

une longue durée,