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  • Publié le : 16 août 2011
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La liste des titres et diplômes admis en équivalence du Baccalauréat

Tout diplôme national ou tout diplôme d’Etat sanctionnant au moins une année d’études supérieures;

Tout diplôme sanctionnant au moins une année d’études supérieures délivré par un établissement public d’enseignement supérieur ;

Tout diplôme délivré par unétablissement d’enseignement supérieur privé ou consulaire et visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur ; un certificat de succès à l’un des examens spéciauxd’accès aux études universitaires figurant à l’arrêté du 1er octobre 1986 portant organisation des examens spéciaux d’accès aux études universitaires, arrêté pris par leministre chargé de l’enseignement supérieur ;

Un baccalauréat ou un titre admis réglementairement en dispense du baccalauréat en vue de l’inscription dans les universités ;Tout titre ou diplôme homologué au moins au niveau IV des titres ou diplômes de l’enseignement technologique en application des dispositions de l’article 8 de la loin°71-577 du 16 juillet 1971.

Un baccalauréat ou un titre admis réglementairement en dispense du baccalauréat en vue de l’inscription dans les universités ;

Tout titreou diplôme homologué au moins au niveau IV des titres ou diplômes de l’enseignement technologique en application des dispositions de l’article 8 de la loi n°71-577 du 16juillet 1971.
Un baccalauréat ou un titre admis réglementairement en dispense du baccalauréat en vue de l’inscription dans les universités ;

Tout titre ou diplômehomologué au moins au niveau IV des titres ou diplômes de l’enseignement technologique en application des dispositions de l’article 8 de la loi n°71-577 du 16 juillet 1971.
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