Anti-piratage

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  • Publié le : 9 avril 2011
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Préambule Le piratage des œuvres cinématographiques est désormais devenu un phénomène massif, immatériel et transnational qu’il faut combattre avant qu’il ne détruise les deux fondements de la création cinématographique : la propriété littéraire et artistique et la chronologie des médias. Le combat à mener ne peut être que multidimensionnel, associant le développement d’une offre légaleattractive, notamment en ce qui concerne la vidéo à la demande, et une réponse adaptée aux téléchargements illégaux. Si pour les cas les plus graves de piraterie, des poursuites pénales peuvent s’avérer necessaires, pour les cas plus « ordinaires » de téléchargement illicite, le législateur a apporté une réponse en créant une autorité publique indépendante, l’HADOPI (Haute autorité pour la diffusion desœuvres et la protection des droits sur internet) a été mise en place à l’issue d’un long processus de réflexion sur la création dans l’univers numérique. Ses missions ont été définies par la loi Création et Internet du 12 juin 2009. Elle a notamment pour objectif : — de promouvoir le développement d’une offre légale riche et diversifiée et d’observer l’utilisation licite et illicite des œuvres surInternet ; — de protéger les œuvres et objets auxquels est attaché un droit d’auteur ou un droit voisin. Pour ce faire, elle s’appuie sur le principe de réponse graduée, reposant sur un mécanisme d’avertissement progressif visant à informer les titulaires d’un abonnement à internet de leur obligation de surveillance de leur accès, par la mise en place d’un ou de plusieurs moyens de protection ;celle-ci est mise en œuvre pour le secteur cinématographique et audiovisuel en association avec l’ALPA ; — de réguler l’usage des mesures techniques de protection. Mais au-delà de ces outils les plus visibles, il est également indispensable de sécuriser et d’assurer la traçabilité des œuvres cinématographiques tout au long de notre filière, afin de réduire les copies illicites mises en ligne provenant desources professionnelles. Ces dernières sont en effet celles qui nous sont les plus préjudiciables, dans la mesure où elles nuisent gravement à l’exploitation commerciale ultérieure de l’œuvre sur tous ses supports (salles, DVD, Blu-Ray, vidéo à la demande, télévision, etc.). Ce guide pratique se présente ainsi sous la forme de 10 commandements à respecter afin d’assurer au mieux la sécurisationet la traçabilité des copies avant et après la sortie salles. Ces recommandations ont pour vocation à être déclinées afin de prendre en compte les particularités de chaque filière. La plupart des mécanismes de protection des œuvres ne résiste pas longtemps à la volonté de contournement des pirates. Nos prescriptions visent ainsi simplement à rendre leurs agissements plus difficiles, en incitant lesprofessionnels de la filière cinématographique à adopter un certain nombre de procédures simples de sécurisation des œuvres. Pour que ces recommandations soient efficaces, chacun d’entre nous doit être conscient de la menace de copies illicites à tous les échelons de la production, promotion, diffusion et exploitation des œuvres et chacun d’entre nous doit se sentir personnellement responsable etvigilant.

Aide-toi, le ciel t’aidera Plus notre monde évolue technologiquement, plus les hommes et les femmes qui le composent semblent oublier les principes de base que nos grands parents appliquaient systématiquement à la campagne. Je suis frappé de voir à quel point le simple bon sens est oublié dans la lutte contre la canicule ou les incendies : les citoyens ne se sentent plus responsables dece qui leur arrive, ce sont au choix les météorologues, les pompiers, les médecins, les pouvoirs publics, que sais-je. La piraterie audiovisuelle pratiquée par de nombreux internautes est un phénomène récent dû à une évolution brutale de la technologie, le net et la numérisation, qui permettent à travers le monde de diffuser des clones de l’œuvre originale et à tous les abonnés au haut débit de...
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