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OFFICE NATIONAL DES CHEMINS DE FER POLE INFRASTRUCTURE ET CIRCULATION

DOSSIER D’APPEL D’OFFRES N°15653/B2/PIC SEANCE D’OUVERTURE DES PLIS PUBLIQUE

FOURNITURE DE : SEMELLES EN CAOUTCHOUC EPAISSEUR 9 mm.

Semelles en caoutchouc

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PREAMBULE L’attention des concurrents est attirée sur le fait que l’ONCF a adopté, à partir du 01 Octobre 2007, le règlement du 26 Juillet 2005 relatif aux conditions et formes de passation des marchés de l’office national des chemins de fer. A ce règlement est annexé, le cahier des clauses générales applicables aux marchés des travaux exécutés pour le compte de l’ONCF (désigné par le CCGT) et adapté aux fournitures. Ce règlement est disponible et téléchargeable à partir du site de l’ONCF (www.oncf.ma). Du seul fait de l’apposition de sa signature sur son offre et sur le marché, le concurrent ( le titulaire) : - Est censé avoir pris l’entière connaissance de toutes les dispositions qui y figurent et qu’il est engagé à les respecter ; - Renonce à se prévaloir de toute clause contraire à celles qui y figurent et, en particulier, à celles qui accompagnaient son offre; - Est réputé avoir une connaissance parfaite de l’étendue des fournitures qui lui sont confiées, des exigences et sujétions imposées pour leur exécution ; La responsabilité du titulaire demeure pleine et entière en ce qui concerne le respect du délai d’exécution et la conformité des prestations aux spécifications du marché, aux règles de l’art et au Règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés de l’Office National des Chemins de Fer du 26 Juillet 2005 et adapté aux fournitures.

Le titulaire sera tenu de provoquer lui-même les indications écrites et figurées qui pourraient lui manquer ; IL ne peut pas se prévaloir du manque de renseignements pour justifier une exécution contraire à la volonté du Maître d’ouvrage.
COMPOSITION DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES Le présent dossier d’appel d’offres comprend : - L'avis d'appel d'offres; -