Arbitre

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  • Publié le : 30 mars 2010
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PLAN DE COURS HISTOIRE ET SOCIOLOGIE DE LA FAMILLE

1ère PARTIE. LA FAMILLE ROMAINE.

CHAPITRE PRELIMINAIRE. De la famille patriarcale à la famille conjugale:

Section 1. La famille patriarcalearchaïque.

§1. La Gens.

§2. Les Agnats. §3. La domus ou familia.

Section 2. Les transformations de la famille romaine.

§ 1. Déclin de la domus.

§2. Reconnaissance de la parentécognatique. 1er CHAPITRE. LE MARIAGE.

Section 1. De la Rome primitive à la période classique.
§1. La formation du mariage romain. A. Les fiançailles – sponsalia.

B. Le consensualisme romain. 1. 2. 3.4. Les auteurs du consentement. La nature des consentements. Les cérémonies. La conventio in manum.

C. Conditions de Validité du mariage. 1. La capacité matrimoniale. 2. Absence d'empêchements. §2. Les effets du mariage. A. L’obligation de cohabitation. B. L’obligation de fidélité. C. Les obligations de secours et d'assistance. D. La procréation, finalité du mariage.

§3. La dissolutiondu mariage.

A. Causes indépendantes à la volonté des époux. B. Répudiation et divorce.

Section 2. L’EMPIRE ROMAIN CHRETIEN.

§1. La formation du lien.

A. Les fiançailles. B. Le consentementmatrimonial. C. Formes juridiques et rites religieux. D. Conditions relatives à la personne des futurs époux.

Règlementation juridique du concubinat.

§2. Les effets du mariage.

A. Lacommunauté des époux. B. Procréation et obligation de fidélité.

§3. La législation impériale restrictive en matière de dissolution du lien.

A. Les ruptures non volontaires. 1. La captivité. 2. Lacondamnation pénale.

B. Divorce et répudiation. Justinien : repudium ex iusta causa et divortium bona gratia.

CHAPITRE II. LA FILIATION ET LA PUISSANCE PATERNELLE.

Section 1. La filiation.
§1. Lafiliation légitime.

A. La procréation en mariage légitime. "Mater semper certa est": "la mère est toujours certaine". "Pater is est quem justae nuptiae demonstrant" : le père est celui désigné...
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