Artcle 13 constitution 1945
TITRE 1: L'Histoire constitutionnelle de la France
Certains auteurs ont adopté une vision cyclique des Constitutions.
Ce n'est pas une approche nouvelle, Aristote déjà, affirmait que c'était la lutte entre les pauvres et les riches qui expliquait que les cités passaient successivement de la monarchie à l'aristocratie puis à la démocratie et enfin à la tyrannie.
Au début du Xxème siècle, le doyen Haurnou a élaboré une théorie des cycles constitutionnels.
A partir de 1789, l'Histoire constitutionnelle française était régie par deux logiques: une première révolutionnaire (le régime d'assemblées) et une seconde réactionnaire (le gouvernement consulaire concentrant tous les pouvoirs dans les mains de l'exécutif).
Il décrivit ainsi trois cycles: 1789-1830 1848-1870 1870-milieu du Xxème siècle
Mais cette théorie est très contestable. Il est difficile de rationner des différents phénomènes.
C'est un propos très journalistique, l'Histoire n'est pas un éternel recommencement. En effet, une révolution ne ressemble jamais à une autre révolution dans la mesure où elle a intégré les acquis de la révolution précédente.
De même, le IInd Empire ne ressemble pas au Ier Empire.
On peut tenter de couper l'Histoire constitutionnelle en périodes: 1789-1870 1870-1958
La 1ère période est marquée par l'instabilité constitutionnelle tandis que la 2nde est marquée par une certaine stabilité constitutionnelle.
Chapitre 1: La période d'instabilité constitutionnelle
Cette 1ère période commence en 1789 avec la transformation progressive des Etats généraux en assemblées nationales puis en assemblées constituantes, et se termine avec la IIIème République, en 1870 dans les faits ou plus exactement en 1875 selon les textes constitutionnels.
Cette période est une période d'instabilité constitutionnelle puisque 9 Constitutions ont été adoptées.
L'instabilité est évidente sur le plan strict des