Commentaire : « La souveraineté nationale appartient au peuple, qui l’exerce par ses représentants et par voie du référendum. »

Introduction :

La démocratie est un régime de liberté et d’égalité, elle implique l’obéissance à la loi dont le dèmos (le peuple) est l’auteur, une participation active aux affaires publiques, la fidélité à une constitution qui est son propre, une souveraineté qui exclut, par définition toute forme de tyrannie ou de « despotisme »[1]. Ce principe est l’essence de la République Démocratique et notamment de la République française. C’est ainsi, que dans l’article 3 de la Constitution de 1958, il établit également le principe de souveraineté nationale. Cependant, on remarque, que l’article 3 de la Constitution a renouvelé ce principe issu de la Constitution du 27 octobre 1946. Certes, il y a renouvellement mais il y a ambigüité. Ce principe mêle le concept de souveraineté nationale de l’abbé Sieyès et le concept de souveraineté populaire de J.J.Rousseau.

Ces deux concepts s’opposent. La théorie de Rousseau affirme que la souveraineté appartient au peuple qui est caractérisé comme l'ensemble des citoyens et qui peut ou non déléguer ses compétences à des représentants, mais la souveraineté reste toujours à celui-ci. Or, Sieyès estime que les organes suprêmes de l'Etat trouvent leur légitimité dans les représentants qui sont chargés d'agir au nom de la Nation. La France a repris cette théorie en fondant un système représentatif. Mais, elle a permis au peuple de désigner le chef de l’Etat par référendum et d’élire ses représentants.

Nous pouvons, en outre, poser la question suivante : ce compromis permet-il la mise en place d'un système où le peuple peut à la fois être représenté tout en étant actif dans la vie politique ?

Nous allons ainsi étudier que la souveraineté est une notion renouvelée et ambiguë, ensuite, nous verrons qu’il est nécessaire que le peuple participe à la vie politique.

I - L’alliance de deux