ASSOCIATION CULTUELLE DE LA PAROISSE
DE
L’EGLISE APOSTOLIQUE ARMENIENNE
DES ALPES MARITIMES, DU VAR ET DE MONACO

Article 1. Constitution

Les fidèles relevant de l'Église Apostolique Arménienne résidents des départements des Alpes maritimes, du Var ainsi que de Monaco, adhérents aux présents statuts, forment une association cultuelle régie par les lois du 1er juillet 1901 et 9 décembre 1905, ainsi que par les présents statuts.

Cette association est dénommée: «Association Cultuelle de la Paroisse de i 'Eglise Apostolique Arménienne des Alpes maritimes, du Var et de Monaco» (ci-après Association cultuelle de la Paroisse).

Sa circonscription comprend les départements des Alpes maritimes, du Var ainsi que Monaco.

Article 2. Siège et durée.

Son siège social est fixé à 06000 NICE, Eglise Saint Philippe, 40, avenue Estienne d'Orves.
Il pourra être transféré par décision du Conseil d'administration dans les limites territoriales de la Paroisse.

L'Association Cultuelle de la Paroisse est formée pour une durée indéterminée.

Article 3. Objet

L'Association cultuelle de la Paroisse a pour but d'assurer l'exercice du culte et la célébration des cérémonies sous l'autorité du prêtre de la paroisse et en communion avec le Primat, chef spirituel du Diocèse de France de l'Eglise arménienne.

Article 4. Structure

La paroisse est l'élément constitutif de base du DIOCESE DE L'EGLISE APOSTOLIQUE ARMENIENNE DE FRANCE, qui est indissociable de la Sainte Eglise Apostolique Arménienne et se situe sous l'autorité spirituelle du Catholicos de tous les Arméniens, siégeant à Etchmiadzine (Arménie), dans le respect de ses instructions pastorales, de l'Assemblée ecclésiale nationale, et des décisions du Synode des Evêques.

Les présents statuts régissent la composition et le fonctionnement de la Paroisse en lien avec l'organisation du DIOCESE DE L'EGLISE APOSTOLIQUE ARMENIENNE DE FRANCE.

Tout projet de modification de ces statuts devra être communiqué au