Assurance automobile

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  • Publié le : 16 avril 2011
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plan

Présentation
Introduction
I. Définition

II. Les garanties

1- Les garanties obligatoires

- Objet de la garantie

- Montant assuré

- Risques exclus

2- Les garanties complémentaires

- Garantie protection des passagers :

• Objet de la garantie,

• Prestation de la garantie,

• conditions,

• exclusions.

- Levéhicule :

• La garantie dommages – accident ou tierce

• garantie dommage collision,

• garantie incendie,

• garantie vol,

• garantie bris des glaces,

• garantie défense et recours,

III. Le cout d’une assurance automobile

IV. Les malus/Bonus

V. Résiliation

Conclusion
Webographie/Bibliographie
Introduction :

L’assurance automobile esttrès importante pour tous les conducteurs tout simplement car elle est obligatoire par la loi. Cela peut-être un véritable casse tête pour l’automobiliste de trouver la meilleure assurance au meilleur prix. C’est d’ailleurs là le principal piège : en cherchant l’assurance automobile la moins chère possible, l’assuré en oublie de regarder avec attention les garanties souscrites et les conditionsd’application de ces garanties. Nous allons essayer de voir ensemble ce qui est le plus important en assurance automobile.

Definition
L’assurance automobile est rendue obligatoire en Maroc par la loi du 20 janvier  1969,relative à l’assurance obligatoire des véhicules sur route.
Une assurance automobile au Maroc est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés au Maroc et circulant surle territoire marocain ou dans la zone carte verte (certains pays européens) ou la zone carte orange(certains pays arabes).
Elle est obligatoire depuis 1958 et est régie par la loi n°77-99 portant  code des assurances. Son but principal est d’apporter un soutien financier face aux pertes subies par un assuré ou une personne tierce, notamment lors d’un accident de la route, mais aussi pour desdommages subis en dehors de la circulation.

La garantie obligatoire :
la responsabilité civile Responsabilité civile
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile,  Dans le langage courant, on parle d’assurance “au tiers”. Cette garantie ne couvre que les dommages causés aux autres biens ou personnes, donc ceux des véhicules percutés, les blessures des usagers des voitures endehors du conducteur responsable, comme des piétons, mais aussi les dégâts subis par les biens matériels de toutes natures (lampadaires, murs, bâtiments…). Lors d’une collision avec un tiers responsable, c’est l’assurance de cette personne qui prend en charge les dommages.
Dommage collision
La garantie dommage collision prend en charge les dommages au véhicule de l’assuré même quand le conducteurest responsable, mais seulement s’il y a un tiers identifié. Cette garantie ne joue pas si l’assuré a un accident seul ou s’il s’agit de vandalisme.
La garantie fonctionne donc s’il y a collision avec un animal, un piéton ou une voiture mais seulement si le propriétaire est identifiable. Ce qui exclu donc la réparation des dommages lors de la collision avec du gibier ou d’endurer un délit defuite.
La garantie vol  couvre les dommages subis par le véhicule lors d’un vol total, partiel ou d’une tentative : l’assuré est remboursé de la valeur de son véhicule, après un délai minimum de 30 jours.
L’assistance  au véhicule a pour but la mise en place et la prise en charge du remorquage d’un véhicule et le transport de ses occupants au Maroc comme à l’étranger(dans certains cas), dans le casd’un accident ou d’une panne.

Objet de la garantie :
Cette garantie assure l’indemnisation des dommages corporels ou matériels causés à des tiers par un véhicule terrestre à moteur non lié à une voie ferrée ou par ses remorques ou semi-remorque Art 120 de la loi N° 17/199 portant sur code des assurances.
Montant assuré :
La garantie Responsabilité civile est accordée dans la limite de...
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