Assurance personne batiment et contenu

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  • Publié le : 30 novembre 2011
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Le bâtiment et le contenu
le bâtiment

on appel risque : les murs et classe : la toiture

1er risque, 1ere classe : murs en matériaux durs et toiture en tuile ou ardoise
2eme risque, 2emeclasse : murs matériaux semi-légers et toiture du mm type
3eme risque, 3eme classe : murs en matériaux légers et inflammable, toiture en matériaux légers

Communauté

Contigüité

Avant il yavait des tarifs jaune pour les particuliers et tarif rouge pour les professionnel, plus maintenant.

Le contenu

Pour le particulier, contenu= mobilier (meuble proprement dit), meuble meublant(vêtement, argenterie, effet perso…), objet de valeur (à condition que leur valeur n’excède pas 30% de la valeur du mobilier).Le calcul est forfaitaire.

Pour l’entreprise, contenu=mobillier+matériel+marchandise (aménagement fait par le locataire est propriété du bailleur).

Le bail location : - aménagement sont propriété du bailleur des leurs réalisations
-ils deviennent propriété du bailleurcar deviennent immeubles par destination
-commun accord sur qui est propriétaire a la fin du bail

Garanties connexes a l’incendie
Valeur a neuf et pertes indirectes
Valeur a neuf (VAN)

Lebâtiment est G a sa valeur de reconstruction – vétusté.
En bâtiment la vétusté dépend de l’ag du bâtiment et son état d’entretien VRVD (valeur de reconstruction vétusté déduite) et ca peut allerjusqu'à 50%
Le contenu est assuré a la valeur d’usage ou valeur de remplacement(VUVD)

Def VAN : en assurance habitation, garantie permettant detre indemnisé de la vétusté des biens et obtenir unremboursement = au jour du sinistre de la valeur du bien. Permet de se faire remboursé la valeur soit bien mobilier, soit la valeur de reconstruction à date du sinistre.

Pertes indirectes( pertesconsécutives au sinistre)

Frais accessoires, G sur justificatifs dans la limite d’un % de l’indemnité principale figurant au contrat. Permet d’être indemnisé des frais sup engagé suite à un sinistre...
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