Assurance tous risques chantiers

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  • Publié le : 29 avril 2011
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1 - A QUI S’ADRESSE L’ASSURANCE TRC

L’assurance Tous Risques Chantiers s’adresse, par son objet, aux constructeurs ou à toutes les p arties prenantes dans la réalisation d’un chantier. Toutes les catégories de travaux sont en principe concernées et les différents participants peuvent figurer au nombre des assurés. Il pourra s’agir notamment du maître d’ouvrage, du concepteur, du maîtred’œuvre, de l’ingénieur-conseil du bureau d’études, des entrepreneurs, des soustraitants et des fournisseurs. Le maître d’ouvrage C’est celui pour le compte de qui l’ouvrage est construit. C’est un particulier ou une entreprise qui prend l’initiative de faire bâtir une construction pou son propre compte ou pour d’autres. Le maître d’ouvrage est donc celui qui paiera les travaux, tout au moins dans unpremier temps lorsqu’il n’agira pas pour son propre usage (cas des promoteurs, par exemple). Il s’agit donc du « client » pour qui le chantier est entrepris. Ce pourra être un particulier, un promoteur immobilier, un industriel qui agrandit une usine, un service public (barrages…), un Etat, etc.… Bien que le maître d’ouvrage soit, en principe, toujours assuré au titre de la police Tous RisquesChantiers, il n’est pas nécessairement le «preneur» d’assurance.

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Le concepteur ou l’architecte Le concepteur n’est pas nécessairement architecte, mais c’est souvent le cas. Il peut concevoir le projet pour le compte du maître d’ouvrage. La conception sera plus ou moins complète. Elle pourra se limiter au simple établissement d’un avant-projet sommaire ou aller jusqu’à la confection des plans dedétails et d’exécution, ainsi qu’à la rédaction des devis descriptifs à l’attention des entrepreneurs. Parfois le concepteur ne sera pas un architecte, mais un bureau d’études ou une société d’ingénieurs-conseils. En principe, le concepteur pourra être assuré au titre de la police Tous Risques Chantiers, mais il ne s’agit pas d’une obligation. Dans certains cas où l’assurance sera souscrite parl’entrepreneur, celui-ci ne souhaitera pas nécessairement y intégrer l’architecte, mais pourra préférer que les recours soient conservés contre ce dernier en cas de sinistre. Le maître d’œuvre A ne pas confondre avec le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre, est un professionnel, chargé par le premier de diriger et surveiller les travaux. Il s’agira, dans la plupart des cas, d’un architecte, d’uneentreprise de pilotage, d’un bureau d’ingénieurs ou d’une société d’ingénierie qui parfois, en plus de la conception, aura reçu pour mission d’organiser les interventions des différents participants. Le maître d’oeuvre répond généralement, devant le maître d’ouvrage, de la bonne réalisation de la construction en conformité avec les règles de l’art et les exigences du cahier des charges. Selon les cas, lemaître d’œuvre sera, ou non, assuré par la police Tous Risques Chantiers.

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Les ingénieurs Conseils Appointés en principe par le maître d’ouvrage, les ingénieurs-conseils peuvent avoir pour tâche de concevoir le projet, lorsqu’il s’agit notamment d’une construction à vocation industrielle. C’est d’ailleurs le rôle qu’ils jouent fréquemment dans les contrats internationaux où «the engineer»représente le maître d’ouvrage sur le terrain. C’est lui qui contrôle la conformité des travaux et vérifie les situations de travaux (les factures pour simplifier) présentés par les entreprises. Les ingénieurs-conseils peuvent également jouer le rôle du bureau d’études qui effectuera les calculs de structures ou définira les techniques opératoires et établira les plans d’exécution. Bien que lesingénieurs-conseils soient souvent assurés par la Tous Risques Chantiers, il ne s’agit pas là d’une obligation. Lorsqu’un entrepreneur souscrit la police, il peut très bien ne pas souhaiter couvrir l’ingénieur sauf, éventuellement si c’est lui qui l’appointe. Le bureau d’études Généralement constitués d’ingénieurs, d’architectes, de projeteurs, de dessinateurs, etc.… les bureaux d’études...
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