Quel que soit le montant des primes verser et du capital au décès, e prélèvement de 20 % prevu par l’article 990 i , n’est pas appliquer quand e benficiaire est :
- le conjoinnt survivant
- le partenaire lié au défunt par un pacs .
- le frere ou la sœur du celibataire veuf, divorcer ou separer de corps,A la double decision qu’il doit au moment de la succession etre ager de plus de 50 ans ou atteint d’infirmité le mettant ds l’impossibilité de travailler et qu’il a été constament domicilier avec le défunt pendant les 5 années précédents le décès .

Document a fournir en cas de décès:
- l’acte de décès
- piece identité du beneficiaire
- certificat d’heredité
- Le livret de famille ou l’acte de mariage
- adhésion du contrat

Exercice :

Un contrat ouvert le 2 janvier 2000 , par Mr Jacquet , 400 000€ ont été verser , avant ses 70 ans , a son décès le contrat atteint 620 000 € ,
Les bénéficiaires sont son conjoint et son son fils unique .
Chercher la valeur du capital transmis , les abattements, la base taxable



De petit fils 80 000€ qui se décompose comme suit : 50 000 € de prime et 30 000€ d’interet d’un contrat d’assurance vie souscrit par leur grand père a l age de 72 ans .
La clausde beneficiaire indiquait un partage a part egale . 1500 € D’abbatement succes.



c) fiscalité des sorties en rente

Le capital peut etre transformer :
- en rente certaine ( la durée du versement est connue , c a d que la durée du versement est connue .)
- Ce type de rente est exhonéré d’imp. .
Les rentes viagères on ne sait pas le date de fin .
La rente viagère ( contrat par lequel un client appeler credit rentier ) ce dépossede d’un contrat en capital, en faveur d’une compagnie d’assurance Appeler débit rentier .)
En contrepartie de cette alienation , le débirentier s’engage a servir au credirentier des rentes pour toute la durée de sa vie , ce sont , des rentes viagères .
Pour la fiscalité, de la rente viagère , une fraction