audit au maroc

47579 mots 191 pages

«GESTION ET SOCIETE»
REVUE TRIMESTRIELLE PUBLIEE
PAR L'I.S.C.A.E
Directeur de la publication
D. ALAOUI MDAGHRI
COMITE DE REDACTION
Rédacteur en chef

Membres du Comité

Mustapha EL BAZE

Abdelali ALAMI
Abdelkrim BENDRIOUCH
Fadel DRISSI
Abdellatif FEKKAK
Ali GHARMILI
Aziz GHERNAOUT
Hassan HADOUDOU
Khalid LAHBABI
Mustapha MELSA
Abdelkébir MEZOUAR
Abderrahman OUALI
Abderrahmane SAAIDI

Responsable de la partie en langue nationale
Ahmed EL MADINI
Responsable de la partie en langue anglaise
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Maroc: 100 DH. – Etudiants 25 DH –
Etranger: 100 DH. + Frais de poste.

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Tél: 36.55.60, 36.54.99, 36.55.01.

GESTION
&
SOCIETE

SOMMAIRE
I – ETUDES

pages

– Le Commissariat aux comptes au Maroc
IDRISSI BENYACINE MY Ahmed....................................................
– L'imputation différentielle ou l'application du Direct Costing aux sections Homogènes.

7

Abderrahmane SAAIDI ....................................................................
– Analyse Explicative du Flux financier dans l'Entreprise:

33

Résultats et trésorerie
Abdelghani BENDRIOUCH ............................................................
– Pour une Approche structurelle du Système Monétaire et de crédit dans une économie en voie de développement: cas du Maroc

45

Abderrahmane OUALI ....................................................................
– Une Approche de la notion d'intéressement

71

LAHBABI Khalid .............................................................................
– Une théorie nouvelle des voies de recours ordinaires au Maroc.

87

Abdellah BOUDAHRAIN.................................................................

99

II – MONOGRAPHIE & Etudes de Cas.
– Le problème des bons de transport
(réquisitions) à la CTM/LN
(Dossier «A» et «B»)
Abdelghani

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Fiscalité marocaine
11740 mots | 47 pages

2- Sur option irrévocable: * les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite simple constituées au Maroc et ne comprenant que des personnes physiques, * les sociétés en participation. (1) On entend par sociétés immobilières transparentes toutes les sociétés à objet immobilier, quelle que soit leur forme, dont le capital est divisé en parts sociales ou actions nominatives : a) lorsque leur actif est constitué soit d'une unité de logement occupée en totalité ou en majeure partie par les membres de la société ou certains d'entre eux, soit d’un terrain destiné à cette fin ; b) lorsqu'elles ont pour seul….

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Fiscalite marocan
2231 mots | 9 pages

SECTION II- SANCTIONS COMMUNES A L’I.S., A L’I.R. ET A LA T.V.A. I.- SANCTION POUR INFRACTION EN MATIÈRE DE DÉCLARATION D’EXISTENCE Les contribuables qui ne déposent pas dans le délai prescrit la déclaration d'existence prévue à l'article 148 du C.G.I. ou qui déposent une déclaration inexacte sont passibles d'une amende de mille (1.000) dirhams. Sont considérées comme étant inexactes : les comportant des erreurs affectant informations qu'elles contiennent ; déclarations l'une des informations  les déclarations qui ne comportent pas toutes les énumérées à l'article 148 du C.G.I. précité. L'amende de mille (1.000) dirhams est émise par voie de rôle. II.SANCTION POUR INFRACTION EN MATIÈRE DE DÉCLARATION EN CAS DE CHANGEMENT DU LIEU D’IMPOSITION….

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Audit maroc
2667 mots | 11 pages

Chapitre 1 : L’audit : Notions de base Section 1 : La régularité, la sincérité et l’image fidèle Section 2 : Types de missions Section 3 : Nature d’une mission d’audit Section 4 : Normes marocains d’audit Section 1 : La régularité, la sincérité et l’image fidèle….

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Impact De La Crise Mondiale Sur L Conomie Marocaine Version Fran Aise
2449 mots | 10 pages

Rabat, le 30 juin 2010 IMPACT DE LA CRISE MONDIALE SUR L’ECONOMIE MAROCAINE Le système financier marocain n’a pas pâti de la crise financière pour deux raisons essentielles. La première a trait au cadre réglementaire et marqué par le strict respect des règles prudentielles de Bâle II. La deuxième est liée à sa faible intégration dans la finance mondiale. La part des actifs étrangers dans le total des actifs des banques marocaines représente moins de 4%1 et la part des non-résidents dans la capitalisation boursière, hors participations stratégiques, était inférieure à 1,8% à fin 20072.….

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Fiscalité marocaine
806 mots | 4 pages

Introduction I- Notion d’impôt : A- l’impôt : L’impôt peut être défini comme un prélèvement pécuniaire effectué par voie d’autorité, suivant des règles légales à titre définitif et sans contrepartie déterminée en vue d’assurer le financement des dépenses publiques. B- Les autres prélèvements : 1- La taxe fiscale La taxe est un prélèvement pécuniaire au profit de l’Etat, ou des collectivités locales ou des entreprises publiques, par voie d’autorité et de contrainte (ce qui la distingue du prix) sur les bénéficiaires d’un avantage particulier procuré à l’occasion du fonctionnement d’un service public ( ce qui la distingue de l’impôt) sans corrélation nécessaire avec le coût du service ( ce qui la distingue de la redevance).….

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Fiscalité au maroc
1244 mots | 5 pages

La Taxe d’Habitation (Ex taxe urbaine) Les principaux changements introduits par la loi 47-06 1) La dénomination : la taxe d’habitation en lieu et place de la taxe urbaine ; 2) Suppression de la part de la taxe urbaine professionnelle dans la taxe d’habitation ; 3) Diminution du nombre des membres de la commission de recensement et présence obligatoire d’un représentant des services fiscaux de la commune ; 4) Réaménagement du barème et tranches d’imposition : i. 4 tranches au lieu de 7, ii.….

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fiscalitè marocaine
8643 mots | 35 pages

• répercuté sur les consommateurs qui en sont les redevables réels. 2) ELEMENTS PRIX EN COMPTE DANS LE MECANISME DE LA TVA Les fabricants, les producteurs, les commerçants achètent : • soit des matières qu’ils transforment ; • soit des marchandises qu’ils revendent en l’état Paiement des charges : • fournitures administratives, travaux d’entretien, de réparation, petit outillage, énergie, transport, etc... Réalisent des acquisitions d’immobilisations : • matériel, mobilier de bureau, matériel de transport, etc... Sauf cas particuliers, sur toutes ces opérations : • achats de matières premières et achats de marchandises, charges immobilisations, LA TVA est déductible de la TVA collectée sur les ventes Exemple : Suivi d’un mètre cube de bois de chauffage de l’exploitant forestier au consommateur en passant par un commerçant. L’exploitant forestier établit la facture suivante à destination du commerçant :….

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Fiscalité au maroc
7557 mots | 31 pages

Remerciements Je voudrais tout d’abord exprimer ma profonde reconnaissance aux intervenantes FARAH ARBI , LAMIA HAKIM et Meriem guetta qui m'ont énormement soutenu et m'ont accordé leur confiance tout au long de mon travail . Je voudrais egalement exprimer mes remerciements sinceres a mon encadrant MR FARIDI MOHAMMED Et a MR ZAHI JAMEL pour leurs encouragement pour leur aide et leur idées a Mme BOUHALI pour son soutiens Je remercie aussi toutes les personnes avec lesquelles j’ai eu la joie de collaborer, a mon frère et ma mere qui ont su me faire bénéficier de leurs connaissances et competences.….

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Fiscalité marocaine
23913 mots | 96 pages

AVANT PROPOS L'année 2007, serait incontestablement considérée une étape très importante dans l'histoire du système fiscal marocain. En effet, à compter du premier janvier, le Code Général des Impôts1(*), tant attendu, est mis en application. Depuis l'an 2000, la DGI, dans une démarche progressive, a lancé avec succès plusieurs chantiers de réformes inspirés des : - directives royales exprimées dans l'allocution de sa Majesté Mohamed VI à Jorf Lasfar le 25 Septembre 2000 devant les présidents des chambres de commerce, d'industrie, des offices, des établissements publics et plusieurs opérateurs économiques : « Partant du rôle incitatif que joue le régime fiscal en matière d'investissement, Nous avons donné Nos Hautes instructions à Notre gouvernement pour élaborer une réforme de la fiscalité basée sur la transparence, la simplification et la rationalité... ». - recommandations issues des travaux des « assises nationales sur la fiscalité au Maroc »2(*), qui ont réunis des professionnels de l'administration fiscale (nationaux et étrangers), membres des institutions internationales, parlementaires, universitaires, juges, représentants d'organisations professionnelles et syndicales...….

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Fiscalité marocaine
2468 mots | 10 pages

téA/ Les opérations imposables obligatoirement Il s’agit des ventes et des livraisons faites par toutes les entreprises de manufacture, de production et de commercialisation, autrement dit, toutes les entités qui fabriquent des produits, qui les transforment par un processus industriel ou par une présentation commerciale ,les livraisons à soi même de construction . D’autre part, toutes les ventes réalisées par les commerçants importateurs, les commerçants grossistes et les commerçants détaillants lorsque le chiffre d’affaires réalisé l’année précédente est supérieur à 2 millions de dirhams. Cette notion de seuil de 2000 000 de dh est très importante il faut la retenir pour pouvoir décider si un commerçant est ou non imposable à la TVA. Par ailleurs, les opérations portant sur les travaux immobiliers, la promotion immobilière et les opérations de lotissement sont aussi imposables.….

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fiche de lecture sur la ville
18367 mots | 74 pages

36 Page 36 Paris, quai de la Gare Logements A RCHITECTE J. Ripault Page 16 Pour tous renseignements concernant les articles de la revue, s’adresser à CIMBÉTON q Directeur de la publication : Michael Temenides q Directeur de la rédaction : Bernard Darbois q Conseiller technique : Jean Schumacher q Rédacteur en chef : Norbert Laurent q Rédaction et réalisation : ALTEDIA SYNELOG - 49, rue Ganneron - 75018 Paris Tél.….

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Fiscalité marocaine
967 mots | 4 pages

Exercice 1.2.1. R´soudre par le simplexe e Max x1 + 2x2   −3x1 + 2x2 ≤ 2  sous −x1 + 2x2 ≤ 4   x1 + x 2 ≤ 5 xi ≥ 0 i = 1, 2 1) Forme standard Min z = −(x1 + 2x2)   −3x1 + 2x2 + x3 =2  sous −x1 + 2x2 + x4 =4   x1 + x 2 + x5 = 5 xi ≥ 0….

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Ingénieur
366 mots | 2 pages

Royaume du Maroc Ecole Hassania des Travaux Publics ‫اﻟﻤﺪرﺳﺔ اﻟﺤﺴﻨﯿﺔ‬ ‫ﻟﻸﺷﻐﺎل اﻟﻌﻤﻮﻣﯿﺔ‬ CONCOURS D'ACCES EN 1ère ANNEE POUR LES TITULAIRES DU DEUG EN SCIENCES OU EQUIVALENT 2010 L’E.H.T.P organisera le jeudi 22 Juillet 2010 un Concours d’accès en 1ère année ouvert aux titulaires du DEUG en Sciences (filières SMA, SMI, SMP) ou d’un titre équivalent. CONDITIONS REQUISES - Obtention du DEUG deux ans immédiatement après le Baccalauréat, - Obtention d’une mention (au moins AB) dans chacun des trois premiers semestres, - Etre âgé de 23 ans maximum au 31 Décembre 2010, DOSSIER DE CANDIDATURE - Une demande d’inscription (fiche de renseignements disponible à l’école, ou à télécharger du site web de l’EHTP), - Relevés des notes des trois premiers semestres (le candidat doit présenter un relevé par semestre comportant la moyenne du semestre et la mention obtenue) - Photocopie de l’attestation du Baccalauréat, Copie de la Carte d’Identité Nationale, .….

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Gestion&société
48545 mots | 195 pages

– Analyse Explicative du Flux financier dans l'Entreprise: Résultats et trésorerie Abdelghani BENDRIOUCH ............................................................ – Pour une Approche structurelle du Système Monétaire et de crédit dans une économie en voie de développement: cas du Maroc Abderrahmane OUALI .................................................................... – Une Approche de la notion d'intéressement LAHBABI Khalid ............................................................................. – Une théorie nouvelle des voies de recours ordinaires au Maroc. Abdellah BOUDAHRAIN.................................................................….

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protection verte
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Conduite et présentation de projets commerciaux Fiche Projet N° TITRE : Organisation d’une mission de prospection téléphonique. ETUDIANT(E) Nom : Belahcen Prénom : Mohsin Partenaire NOM de l’entreprise : BOTECH Activité : Production et commercialisation des produits MEDICAL Service : Commercial….

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