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Echos Money 13 - 2007 - 2008

Audit

Les banques occupent un rôle central au sein du système économique et financier ; elles assurent la récolte et la redistribution de l’épargne sous forme de crédit, leur interconnexion permet l’échange des flux financiers et leur infrastructure autorise le dépôt de valeurs – espèces et valeurs mobilières – dématérialisées. Etant donné leur importance, les banques sont l’objet d’une surveillance étatique, et supra-étatique, particulière. En suisse, le mode de surveillance qu’exercent les autorités étatiques requiert une intervention soutenue des auditeurs dont nous présenterons les principales spécificités, ainsi que les nouveautés.

Audit BAncAire

LE systèME duAListE
La surveillance des banques1 (« surveillance prudentielle ») instaurée en Suisse se distingue des systèmes en vigueur dans la majorité des autres Etats en ce sens qu’il repose sur un système dit « dualiste » : la surveillance est placée sous la responsabilité de la Commission fédérale des banques (« CFB »), mais les travaux d’audit réalisés directement auprès des banques sont délégués par la CFB à des sociétés d’audit qu’elle agrée. Au nombre de six à ce jour, les sociétés d’audit sont mandatées par les banques et fonctionnent comme l’intermédiaire de la CFB dans l’exercice de la surveillance sur le respect des conditions d’autorisation, l’adéquation de l’organisation et la gestion des risques. En comparaison avec les tâches de l’organe de révision d’une société anonyme, le système dualiste donne à l’organe de révision bancaire des tâches beaucoup plus larges et étend dans la même proportion sa responsabilité. Toutefois, afin de conserver la maîtrise de la surveillance prudentielle, l’Etat, par l’intermédiaire de la CFB, a mis en
1 Le système de surveillance exposé dans cet article vaut non seulement pour les banques, mais également pour les négociants en valeurs mobilières, sous réserve de quelques différences. Pour la clarté de notre propos, nous