Audit bancaire

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  • Publié le : 17 octobre 2010
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Echos Money 13 - 2007 - 2008

Audit

Les banques occupent un rôle central au sein du système économique et financier ; elles assurent la récolte et la redistribution de l’épargne sous forme de crédit, leur interconnexion permet l’échange des flux financiers et leur infrastructure autorise le dépôt de valeurs – espèces et valeurs mobilières – dématérialisées. Etant donné leur importance,les banques sont l’objet d’une surveillance étatique, et supra-étatique, particulière. En suisse, le mode de surveillance qu’exercent les autorités étatiques requiert une intervention soutenue des auditeurs dont nous présenterons les principales spécificités, ainsi que les nouveautés.

Audit BAncAire

LE systèME duAListE
La surveillance des banques1 (« surveillance prudentielle ») instauréeen Suisse se distingue des systèmes en vigueur dans la majorité des autres Etats en ce sens qu’il repose sur un système dit « dualiste » : la surveillance est placée sous la responsabilité de la Commission fédérale des banques (« CFB »), mais les travaux d’audit réalisés directement auprès des banques sont délégués par la CFB à des sociétés d’audit qu’elle agrée. Au nombre de six à ce jour, lessociétés d’audit sont mandatées par les banques et fonctionnent comme l’intermédiaire de la CFB dans l’exercice de la surveillance sur le respect des conditions d’autorisation, l’adéquation de l’organisation et la gestion des risques. En comparaison avec les tâches de l’organe de révision d’une société anonyme, le système dualiste donne à l’organe de révision bancaire des tâches beaucoup plus largeset étend dans la même proportion sa responsabilité. Toutefois, afin de conserver la maîtrise de la surveillance prudentielle, l’Etat, par l’intermédiaire de la CFB, a mis en
1 Le système de surveillance exposé dans cet article vaut non seulement pour les banques, mais également pour les négociants en valeurs mobilières, sous réserve de quelques différences. Pour la clarté de notre propos, nousnous sommes limités à ne mentionner que les banques ; nos remarques valent toutefois mutatis mutandis pour les négociants en valeurs mobilières.

Jérôme desponds

Expert-comptable diplômé et réviseur agréé par la Commission fédérale des banques, est actif dans le domaine de l’audit bancaire chez Ernst & Young.

place un cadre réglementaire détaillé, codifiant la délégation des tâches desurveillance aux sociétés d’audit agréées. Si elle reste la seule autorité en charge de la surveillance prudentielle, notamment par son droit à exiger des organes de révision et des banques tous les renseignements et documents dont elle a besoin dans l’exécution de sa tâche, la CFB doit veiller à garantir l’indépendance des sociétés d’audit agréées, vérifier que celles-ci disposent d’une organisationet des connaissances nécessaires à la réalisation de leurs mandats et contrôler que la qualité des travaux réalisés répondent aux standards minimaux qu’elle a définis. Les moyens de surveillance et les exigences méthodologiques mis en place par la CFB se sont considérablement étoffés ces dernières années. Au niveau de la surveillance qu’elle exerce sur les sociétés d’audit, la CFB a systématisél’utilisation de nouveaux « outils » lui permettant notamment de mandater une société d’audit différente de celle mandatée par la banque pour effectuer des vérifications sur certains points, de procéder elle-même à des contrôles sur place (ce qu’elle réalise déjà pour les deux établissements bancaires suisses les plus importants, soit l’UBS et le Credit Suisse) ou de procéder elle-même au contrôle destravaux réalisés par les sociétés d’audit. Quant aux exigences méthodologiques, elles sont détaillées ci-après ; si elles

n’ont pas révolutionné l’approche jusqu’alors suivie par les sociétés d’audit agréées, ces exigences ont modifié quelque peu la dynamique entre les organes des banques.

unE ApprochE oriEntéE sur LEs risquEs
Avec un ensemble de circulaires entrées en vigueur en 2006...
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