Audit chantier

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REFERENTIEL DE L'AUDIT

SOMMAIRE

1 – Présentation 2 – Personnes rencontrées au cours de l’audit 3 – La maîtrise d’ouvrage 4 – La maîtrise d’œuvre 5 – L’entreprise

Page 3 Page 4 Page 5 Page 7 Page 11

6 – Les fabricants fournisseurs de composants de réseaux Page 14 7 – Les organismes de contrôle extérieur 8 – Documents consultés au cours de l’audit 9 – Commentaires 10 – Procès verbal declôture de l’audit 11 – Glossaire Page 16 Page 18 Page 19 Page 20 Page 21

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PRESENTATION

TYPE D'AUDIT

Audit de chantier effectué sous charte qualité

RÉFÉRENTIEL(S) UTILISE(S)

CHANTIER AUDITÉ

ENTITE(S) AUDITEE(S)

DATE(S) DE L'AUDIT

COMMANDITAIRE Fonction NOM Téléphone Fax

COMPOSITION DE L'ÉQUIPE D'AUDIT Fonction NOM Téléphone Fax

COMPOSITION DU RAPPORT D'AUDITPage de garde Commentaires Procès verbal de clôture

Nombre de pages

........ Fait à , Le L’auditeur : Le Responsable d’audit :

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PERSONNES RENCONTRÉES AU COURS DE L'AUDIT
Référence de l'audit DATE NOM ET PRÉNOM FONCTION

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A - LA MAÎTRISE D’OUVRAGE
Exigence 1 2
3 Charte qualité Quelles sont les raisons pour lesquelles ce chantier a été réalisé sous charte qualité ?Zonage Est-ce que la collectivité a effectué un zonage d’assainissement soumis à enquête publique ? Étude diagnostic En cas de remplacement d’un réseau existant, avez-vous fait réalisé une étude diagnostic Avez-vous engagé les études préalables suivantes: - Étude à la parcelle ? - Étude topographique ? - Études géotechniques ? ♦ Si nécessaire, sur demande de la maîtrise d’œuvre, avez-vous accepté defaire réaliser des études géotechniques de niveau 2 ou 3 ? - Étude de l’encombrement du sous-sol ? - Étude des paramètres hydrauliques ? La décision de réaliser le chantier sous charte a-t-elle été officialisée par une délibération de l’assemblée délibérante ? Commande au maître d’œuvre Les missions confiées au maître d’œuvre ont-elles été formalisées ? Connaissance du planning de l’opération -Vous a-t-il été transmis par le maître d’œuvre ? - A-t-il pris en compte les éventuelles modifications ? - L’avez-vous validé ? Élaboration du projet - Vous a-t-il été présenté par le maître d’œuvre ? - L’avez-vous validé ? Oui Non
Sans Sans réponse objet

Commentaires

PHASE ÉTUDE

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56 7

8

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A - LA MAÎTRISE D’OUVRAGE
Exigences 9
Élaboration du RC et du DCE - Les 4 critères de jugement des offres de la charte sont-ils précisés ? - A-t-il été précisé que le chantier était réalisé sous charte qualité ? - L’existence des 2 OS a-t-elle été imposée ? - La possibilité de variantes est-elle exposée ? - Est-ce que le mémoire technique a été rendu contractuel ? -Avez-vous validé le RC et le DCE ? Est-ce que les 4 critères de jugement des offres de la charte ont été utilisés ? Est-ce que la valeur technique a été le premier critère ? L’entreprise sélectionnée a-t-elle un mémoire technique ? L’avez-vous contrôlé à l’aide d’une grille d’analyse des offres ? L’entreprise sélectionnée a-t-elle été pour vous la mieux disante ? Oui Non réponse objet
Sans SansCommentaires

PHASE APPEL D’OFFRES

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10 Choix du mieux disant

PHASE DE PREPARATION A FIN DE CHANTIER

11 Suivi des travaux

- Avez-vous participé à la réunion de fin de préparation ? - Avez-vous participé aux réunions de chantier ? - Avez-vous visé le DAQ ? - Avez-vous utilisés des critères desélection pour retenir le(s) organisme(s) de contrôle extérieur indépendant(s) ? - Avez-vous choisi les mieux disants ? - Les contrôles finals ont-ils été réalisés par le(s) organisme(s )de contrôle extérieur ? - Possédez-vous les rapports d’essais ? - Avez-vous validé le traitement des non-conformités ? - Avez-vous réceptionné le chantier après la réalisation des procès verbaux des contrôles...
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