Audit comptable et fiscal

30771 mots 124 pages

CABINET MESNAOUI

GUIDE D’AUDIT FISCAL DE LA COMPTABILITE ET DE LA DECLARATION ANNUELLE DU RESULTAT IMPOSABLE A L’IMPOT SUR LES SOCIETES

·METHODOLOGIE D'APPROCHE DE L'AUDIT FISCAL

·PROGRAMMES DE TRAVAIL STANDARD DETAILLES

·RAPPEL DES REGLES FISCALES GENERALES ET PARTICULIERES PAR CYCLE D'OPERATIONS HOMOGENES DANS LA SOCIETE

.RAPPEL DES REGLES DE PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL

.METHODOLOGIE DE SYNTHESE GEN ERALE ET DE RAPPORT

EN ANNEXE:

.CAS D'ILLUSTRATION DU PASSAGE DU RESTILTAT NET COMPTABLE AUJ RESTJLTAT NET FISCAL

· RAPPEL DE TOUTES LES OBLIGATIONS DECLARATIVES A LA CHARGE DE LA SOCIETE

SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE 1 1 - PRISE DE CONNAISSANCE ET ANALYSE GENERALE DES RISQUES POTENTIELS 5 1. Identification des domaines significatifs 6 2. Connaissance des opérations exceptionnelles 6 3. Appréciation globale du contrôle interne 7 Tableau Identification des zones de risques potentiels établie à la suite des travaux de prise de connaissance 8 Il - RAPPEL DES REGLES GENERALES ET PARTICULIERES PAR CYCLE D'OPERATIONS HOMOGENES DANS L'ENTREPRISE 10 Section 1. Financement permanent 12 Section 2. Actif immobilisé 17 Section 3. Actif circulant 22 Section 4. Passif circulant 25 Section 5. Comptes de charges 27 Section 6. Comptes de produits 33 Section 7. Obligation de tenue d'une comptabilité régulière 36 Section 8. Déclarations fiscales 39

111 - RAPPEL DES REGLES DE PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL 44

Modèle de tableau de passage du résultat net comptable au résultat net fiscal 46

Section 1. Analyse des diverses réintégrations pour le calcul du résultat fiscal 48

Section 2. Analyse des diverses déductions susceptibles d'être effectuées 70

Section 3. Détermination du

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RAPPORT D’ENTREPRISE SOMMAIRE  Première • • • partie Fiche d’identité Plan de marchéage Analyse de l’équipe commerciale  Deuxième • • • partie Offre Demande Environnement SOMMAIRE (suite) ….

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TITRE III LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE I. PRINCIPES GENERAUX DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE A. DEFINITION : Article 87 - Il est institué une taxe sur le chiffre d'affaires dite "taxe sur la valeur ajoutée" qui s'applique : 1° - Aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l'exercice d'une profession libérale, accomplies au Maroc ; 2° - aux opérations d'importation. 3° - La taxe s'applique aux opérations visées aux à l’article 89 du code général des impots effectuées par les personnes, autres que l'Etat non entrepreneur, agissant à titre habituel ou occasionnel, quels que soient leur statut juridique, la forme ou la nature de leur intervention. B. COMMENTAIRE : La taxe sur valeur ajoutée instituée au Maroc ressemble à celle que l'on retrouve dans de nombreux systèmes fiscaux étrangers. Elle s'apparente aux taxes indirectes de consommation dont le rendement suit la courbe des fluctuations économiques.….

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THEME 5 : le printemps arabe Préparé par : Belhoussine Amina Le printemps arabe I- Analyse du journal ‘ L’OPINION ‘ : Le centre d’étude international a organisé le 23 octobre 2012à RABAT un débat sous le thème du printemps ARABE, dont les participants issus des deux rives du pourtour méditerranéen étaient ou chaque pays et chaque peuple forment leur propre genre :….

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INTRODUCTION GENERALE La fiscalité constitue aujourd’hui une composante essentielle de la vie des entreprises, appelées, plus que jamais, à la manipuler au quotidien. Ainsi, et en examinant l’évolution de la fiscalité au Maroc, il est constaté que celle-ci a connu un développement important induit principalement par la loi cadre n° 3-83 portant réforme fiscale ainsi que par les impératifs de développement économique qui connaissent, de plus en plus, des mutations profondes et imposent régulièrement des changements et des adaptations de cette discipline. Compte tenu de ce nouveau contexte, la fiscalité dans sa nouvelle structure, se traduit par une certaine pression sur les opérations économiques et se caractérise par sa permanence et son omniprésence de telle sorte que chaque opération effectuée au niveau de l’entreprise croise l’impôt. Cette influence régulière et envahissante exercée par la fiscalité sur l’entreprise peut être résumée dans le schéma suivante :….

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Audit fiscal
13204 mots | 53 pages

B. Examen des Comptes de Résultat L'état de résultat présente une préoccupation majeure pour l'auditeur puisqu'en examinant ses différentes rubriques il peut ressortir des insuffisances et des erreurs non détectées à travers la revue des postes de bilan. 1. Les Comptes de Charges Avant de procéder à la vérification des différentes catégories de charges, l'auditeur doit s'assurer que l'entreprise respecte les conditions requises à leur déduction, à savoir : - les charges doivent se rattacher à la gestion normale de l'exploitation - elles doivent être engagées dans l'intérêt de l'entreprise - elles doivent se traduire par une diminution de l'actif - elles ne doivent pas être exclues du résultat fiscal par une disposition expresse de la loi - elles doivent être comptabilisées au cours de l'exercice auquel elles se rapportent - elles doivent être justifiées a. Audit des Comptes Achat L'auditeur doit : - Revoir les factures d'achat et les principaux contrats signés, essentiellement au niveau de la TVA vérifier le respect des conditions de forme et les règles spécifiques - S'assurer que les matières consommables non consommées durant l'exercice figurent bien à l'actif au niveau du compte « 471 :….

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Audit fiscal
4606 mots | 19 pages

Les Bases de La Gestion des Ressources Humaines Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences Les bases de la Gestion des Ressources Humaines – DESS MRH 2003 Fiches Techniques 1 Les fiches décrites ci-après sont autant d’outils qui permettent de recueillir des informations au niveau collectif et individuel. Le vocabulaire utilisé peut différer selon les entreprises mais les concepts utilisés répondent aux mêmes objectifs : se doter d’outils de représentation et de méthodologie permettant de gérer et d’anticiper la gestion des ressources humaines. Les fiches sont organisées de la façon suivante : Introduction 1. 2. 3. 4. 5.….

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Méthodologie de l’audit fiscal et règles de travail 1. Démarche général de l’audit fiscal 2. Phase préliminaire 3. Prise de connaissance générale de la fonction fiscale 4. L’étude du contrôle interne spécifique à la fonction fiscale 5.….

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Instruments financiers : Comment éviter les pièges - Guide destiné aux Directeurs administratifs et financiers Introduction à la norme IAS 39 Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation Avril 2009 Sommaire Page 1 Introduction ......................................................................................................... 3 2 Champ d’application de la norme IAS 39......................................................... 8 3 Distinction dettes/capitaux propres ............................................................ 15 4 Classification et évaluation des instruments financiers ................................. 19 5 Levée de nouveaux fonds et modification d’emprunts existants................... 24 6 Dérivés incorporés – De quoi s’agit-il et à quoi faut-il être attentif ?….

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|Le contrôle fiscal au Maroc : Organisation et pratique de la vérification de comptabilité | | | | | |Mémoire présenté pour l'obtention du MASTER Droit et Gestion des Finances Publiques. | | | | | |Spécialité : Droit, gestion et gouvernance des systèmes financiers publics. | | |Par :….

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L'audit fiscal
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Université Mohamed V Faculté des Sciences Juridiques Matière : Technique de l’Audit Economiques et Sociales – AGDAL ANNEE UNIVERSITAIRE : 2002 - 2003 P L A N Introduction PREMIERE PARTIE : THEORIE DE L’AUDIT FISCAL Section I – Règles générales applicables à l’auditeur fiscal § I – L’indépendance §II – La compétence §III - Le secret professionnel Section II – Méthodologie de l’audit fiscal et règles de travail §….

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Donc, un audit est un passage en revue et un entretien devant aboutir à une évaluation ou à une appréciation d'un point de vue générale, il s'agit donc d'une revue critique aboutissant à l'évaluation d'un travail déterminé.1(*) L'audit fiscal est définit par M. Khaled Thabet comme, l'ensemble des opérations effectuées par un auditeur interne ou externe en vue de : * Vérifier la situation fiscale de l'entreprise auditée. * Dégager les éventuelles anomalies d'ordres fiscales ayant une….

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Mission d'assistance comptable & fiscale
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Ce thème de mémoire de Licence permet de voir l'utilité de la mission d'assistance comptable et fiscale faite par un cabinet auprès d'une société. [pic] L’importance et le rôle des entreprises dans le processus de développement économique mondial ont été approuvés depuis longtemps. L’entreprise est une structure autonome et indépendante qui se fixe des objectifs à atteindre en vue d’un but lucratif. Pour y parvenir, elle doit disposer des ressources matérielles, financières et humaines. Sa vie….

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D'où, la nécessité de développer une nouvelle fonction permettant primo d'aider l'entreprise à bien gérer le paramètre fiscal et secundo de mesurer le risque qui peut naître d'un éventuel contrôle fiscal. L'audit fiscal : un outil au service de l'entreprise Afin de réduire la charge fiscale avec la plus grande efficacité, et sans l'exposer à des risques fiscaux, un ensemble d'actions et de prise de décisions doivent être menées de pair avec les autres fonctions de l'entreprise. Cette action ne peut être menée que dans le cadre de la gestion globale de l'entreprise.….

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Définitive du contrôle interne - 23 - D) Contrôle des opérations à caractère fiscal - 23 -….

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INTRODUCTION Les entreprises doivent tenir compte de l’importance de leur environnement ainsi que ses différentes composantes telles que l'environnement social, technologique, juridique, fiscal, etc.… Le système fiscal paraît comme la composante la plus difficile à manipuler par l'entreprise. Il constitue une notion étendue qui doit être appréhendée et contrôlée par l'entreprise. L’audit fiscal paraît comme étant une mission de vérification de la conformité d'une opération ou de la situation d'une entreprise aux règles de droit en vigueur. Le mot « audit »….

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