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FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES

Université Mohammed V Rabat-Agdal

Master Sciences de Gestion

Semestre III

Matière : Globalisation et Marchés Financiers Internationaux

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|LA TITRISATION |
|Encadré par|
|Mr. H’mad JARI |
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Réalisé par
Adil ELHALOUI

| 2009/2010|

Sommaire

Introduction 3
Chapitre introductif : Genèse la ta titrisation 4
Chapitre 1 : La mise en œuvre d’une opération de titrisation 7
Section1 : L’expérience Américaine 7
Section2 : L’expérience Française 11
Chapitre 2 : La titrisation des créances au Maroc 14
Section 1 : La nature juridique et la finalité du FPCT 14
Section 2 : Lesintervenants dans une opération de titrisation 18
Chapitre 3 : Titrisation, réglementation et crise financière 20
Section1 : Le rôle de la titrisation dans la crise actuelle 20
Section2 : Réformer la titrisation 23
Conclusion 24
Annexe1 : Opérations de titrisation CIH 25
Annexe2 : Exemple de titrisation des créances hypothécaires 29
Bibliographie 30

Introduction

Depuis plusieurs années lesystème financier international connaît de profondes mutations, les marchés ont connu une véritable révolution, ces mutations sont principalement déclenchées par trois phénomènes majeurs à savoir la globalisation financière, les nouvelles technologies et la déréglementation. Moins connue que les phénomènes précédents, mais indissociable de cette mutation, la titrisation est le plus souvent considéréecomme une technique d’ingénierie financière. Par définition, La titrisation est une technique financière par laquelle des créances traditionnellement illiquides et gardées par leurs détenteurs jusqu’à l’échéance sont transformées en titres négociables et liquides. Cette transformation d’actifs illiquides en titres négociables peut par ailleurs s’accompagner d’une restructuration et d’unereconfiguration donnant aux titres offerts au marché des caractéristiques différentes de celles des actifs sous–jacents en terme de paiements, de coupons, en termes de durée et de sensibilité aux fluctuations des taux d’intérêt.

Cette technique est d’origine américaine, débutée dans les années 1970, le département américain au logement et au développement urbain a effectué la première véritabletitrisation sur les prêts immobiliers. L’objectif était le refinancement des établissements bancaires. Ainsi, le marché de la titrisation va connaitre un essor rapide, et enregistrera des chiffres importants. A titre d’exemple, le total des montants titrisés aux États-Unis en 2004 s'élevait à 1,8 trillions de dollars US, soit environ 8% du total du marché des obligations (23.6 trillions) ou 39% du total desdettes des entreprises[1].
Avec la crise des subprimes, cette technique a été considérée comme un facteur important dans la genèse de la crise financière internationale, et qui explique, comment une situation de départ strictement localisée devient un problème planétaire, processus que les économistes désignent par l’expression « risque systémique ».
Pour comprendre la relation entre la...
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