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Audit des contrats

7861 mots 32 pages
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B. LESTRADE 2009-2010

AUDIT DES CONTRATS

Introduction 2

Chapitre 1/ Etude des clauses générales des contrats 2

SECTION 1 : les clauses relatives à l’exécution du contrat 3
1- La clause suspensive complétée par la clause de dédit 3
a) Les conditions casuelles : 3
b) Les conditions potestatives : 3
c) La condition mixte 4
2- La clause résolutoire 4
3- Les clauses d’indexation : 5
4- Les clauses de force majeure. 6
5- Les clauses de hardship : 6

SECTION 2 : les clauses relatives à la responsabilité contractuelle 7
1- Les clauses de non responsabilité : 7
2- Les clauses libératoires de responsabilité ou limitative de responsabilités : 8
3- La clause pénale : 8

SECTION 3 : Les clauses relatives aux termes du contrat 9
1- La clause de négociation pour la relation contractuelle 9
2- La clause de préavis de résiliation 9
3- La distinction entre les clauses de prorogation et les clauses de reconduction : 10

Section 4 : Les clauses pénales / clause de loyauté 10
1- Les clauses sur la loyauté des transactions/ exécution loyale : 10
2- La clause de sincérité 10
3- La clause de confidentialité : 11
4- Les clauses de non concurrence : 11

SECTION 5 : Les clauses relatives à la cessibilité du contrat 11
1- Une clause de liberté de cession ou d’apport : 11
2- La clause d’incessibilité : 11
3- Les clauses d’agrément du cessionnaire 12

SECTION 6 : Les clauses relatives à l’interprétation du contrat 12
1- Clause des quatre coins : 12
2- Clause d’intégralité du contrat : 12
3- Les clauses d’indivisibilité du contrat : 12

SECTION 7 : Les clauses relatives au règlement des litiges ou des différents 13
1- Les clauses de règlement amiable : 13
a) La clause d’arrangement ou de négociation : 13
b) La clause de médiation / la clause de conciliation 13

Chapitre 2 : le droit de la négociation commerciale. 13

SECTION 1 : La cadre juridique de la négociation commerciale 15
1- Les conditions générales de vente. 15
2- Les conditions

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