Audit et la fraude

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  • Publié le : 15 décembre 2010
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Ce document, il convient de le préciser préalablement, concerne les entités déclarées, connues et reconnues, qui «ont pignon sur rue» en général, ont une existence légale, tiennent des comptabilités, conservent les justificatifs, et appliquent dans l'ensemble les obligations qui leur incombent ; certaines dérogent parfois, un peu, moyennement ou beaucoup, quelquefois ou souvent, aux règlesétablies et commettent ce que l'on appelle des fraudes «dites en col blanc», formelles, sans conséquence majeure, ou plus graves, au détriment de leurs victimes : Etat, collectivités, contribuables, consommateurs, actionnaires, associés, employés,...qui en subiront les conséquences financières, directement le plus souvent, ou indirectement, par la perte d'un emploi, par exemple.
 
La fraude sedéfinit selon le Petit Robert, comme «l'Action faite de mauvaise foi dans le but de tromper»...«la «Tromperie ou falsification punie par la loi» ...«l'Acte accompli dans l'intention de porter atteinte aux droits ou intérêts d'autrui (créanciers, héritiers, etc.)». Selon le magistrat Jean De Maillard, auteur de l'Arnaque, et un article/entrevue paru dans l'Expansion de février 2010 «La fraude est unrouage essentiel de l'économie»...«Les techniques frauduleuses sont devenues des variables d'ajustement de l'économie globalisée, et même des modes de gestion de celle-ci, et pas seulement des malversations marginales»...«Je ne dis pas que l'économie est devenus entièrement frauduleuse»...«Si quelqu'un a besoin de frauder, il fraude. S'il peut faire autrement, évidemment il ne fraude pas.Conclusion : la fraude est un acte de gestion comme un autre, ni plus ni moins». Elle met aussi, paraît-il de l'huile dans les rouages, permet une fluidité sociale des échanges, aux plus démunis grâce à l'économie parallèle de subsister en évitant les troubles sociaux d'envergure. Et comme nous le verrons plus loin aux fraudeurs de s'enrichir, de fausser le jeu de la concurrence, de s'approprierillégalement des fonds, .....
 
Les faits constitutifs d'anomalies, d'infractions et de fraudes sont clairement définis et énoncés dans les codes, lois et règlements propres à chaque secteur (code monétaire et financier, code de commerce, code des impôts, code des douanes communautaire et code des douanes français, etc.). Tout auditeur débutant dans un secteur donné peut donc se les approprier sansdifficulté. Quant aux mécanismes proprement dits, on les retrouve notamment dans les rapports du Service central de prévention de la corruption, de Tracfin, dans les rapports de la Cour des comptes, dans les communiqués de l'Autorité des marchés financiers, du Conseil de la concurrence, sur leurs sites internet, dans la presse quotidienne, dans les hebdo et mensuels, dans les livres cités en fin dece document, sur certains sites internet, au moyen des moteurs de recherche.
 
La fraude, rappelons le, présente normalement un caractère intentionnel et de gravité marqué. Sachant que les omissions, les dysfonctionnements, les errements, les «embellissements» n'en sont pas moins également à l'origine d'inexactitudes dans les états financiers, de présentation de données pouvant induire lelecteur dans leur compréhension, comme la publicité, y compris lorsqu'elle n'est pas mensongère. Comme les erreurs involontaires formelles (des inversions de chiffre, par exemple) qui sont par ailleurs commises lors des saisies comptables, de la transposition d'informations dans des fichiers, ...pour des raisons multiples et variées. Celles-ci sont en fait généralement corrigées immédiatement ourapidement par leurs auteurs qui les décèlent en procédant régulièrement à des auto-contrôles.
 
Que dire de plus en introduction sur les fraudes ? Sinon qu'elles sont inhérentes à la marge ou en tout cas dans une proportion qu'il est difficile de quantifier, dans tous ses aspects, au fonctionnement de nos sociétés, historiquement et géographiquement, qu'elles concernent tous les secteurs...
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