Audit interne dans les banques

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Comité de Bâle sur le contrôle bancaire

L'audit interne dans les banques et les relations des autorités de tutelle avec les auditeurs

Août 2001

BANK FOR INTERNATIONAL SETTLEMENTS

AVANT PROPOS
L’IFACI a le plaisir de vous proposer une traduction du document du Comité de Bâle publié en août 2001 sous le titre “ Internal audit in banks and the supervisor’s relationship with auditors ”.Cette traduction a été réalisée par Christiane Dufayet, auditeur interne au Crédit Foncier de France, avec la contribution de Florence Bergeret, Responsable de la Recherche de l’IFACI ; qu’elles en soient remerciées.
L’IFACI, Institut Français de l’Audit et du Contrôle Internes (www.ifaci.com) est, en France, l’unique organisation professionnelle dont la vocation est d’assurer la promotion etle développement de la pratique de l’audit interne. Fondé en 1965 sous un statut associatif, l’Institut fédère près de deux mille professionnels de l’audit issus de plus de six cents organismes des secteurs public et privé. Au niveau international, il est affilié à The Institute of Internal Auditors (IIA) qui regroupe soixante-quinze mille spécialistes de l’audit interne répartis dans plus de centvingt pays. Il est, en outre, l’Institut moteur de l’Union Francophone de l’Audit Interne (UFAI).
Fort d’une organisation nationale et régionale, l’IFACI développe son action autour de cinq objectifs principaux :
contribuer à la professionnalisation des auditeurs internes ;
être un lieu d’échanges professionnels ;
être un vecteur de promotion de l’audit interne ;
être le porte-parole auprèsdes organismes professionnels et institutionnels,
être, enfin, un lieu de réflexion sur la fonction d’audit interne et son évolution.
Ce dernier objectif est la finalité de l’activité Recherche qui s’inscrit parfaitement dans la devise de l’IIA : “ Le progrès par le partage ”. Elle s’organise autour de 8 unités de recherche et 6 groupes professionnels, parmi lesquels le Groupe Banque, fort dequelque 500 adhérents.
Ce groupe mène ses réflexions et ses travaux sur divers thèmes, tels que la détection et la prévention du blanchiment de l’argent, la lutte contre la fraude, les référentiels des systèmes d’information, les risques opérationnels ou tout autre thème d’actualité qui sont le plus souvent présentés dans le cadre de réunions d’information.
Louis Vaurs
Délégué Général, IFACIIntroduction
1. Au titre de ses efforts constants pour traiter et promouvoir le contrôle bancaire en encourageant de saines pratiques, le Comité de Bale sur le contrôle bancaire (Le Comité) publie le présent document sur l'audit interne dans les banques et la relation des autorités de tutelle avec les auditeurs internes et externes. Un contrôle interne adéquat au sein de la banque doit être complétépar une fonction d'audit interne efficace qui évalue, de façon indépendante, les dispositifs de contrôle de l'organisation. Les auditeurs externes, pour leur part, y contribuent en formulant des observations sur l'efficacité du dispositif. Le respect de la réglementation et des procédures ainsi que les actions correctrices appropriées, engagées par le management en réponse aux faiblesses ducontrôle interne identifiées par les auditeurs internes et externes, répondent aux préoccupations des autorités de tutelle bancaires. En définitive, la coopération entre l'autorité de tutelle, l'auditeur interne et l’auditeur externe optimise la supervision.
2. Les principes énoncés dans ce document sont d'application générale même s'ils sont destinés à être appliqués dans un cadre spécifique desupervision. L'utilisation de procédés de supervision internes ou externes diffère de façon significative selon les pays. De la même façon, le degré d'implication des auditeurs externes dans la fonction de supervision varie largement. Bien que l'approche choisie par les superviseurs de chaque pays dépende de ces différents facteurs, tous les membres du Comité sont d'accord sur les principes énoncés...
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