Chapitre III : Les effets du contrat

L’intérêt du contrat réside dans son exécution, en effet les parties doivent respecter les engagements qui résultent du contrat, ce sont les effets du contrat à l’égard des parties (section1), il arrive aussi que le contrat produit des effets à l’égard des tiers (section 2).

Section 1 : les effets du contrat à l’égard des parties

Une fois conclu selon les conditions du fond et de forme prévue par la loi, le contrat commence à produire ses effets à l’égard des parties.
L’exécution du contrat suppose que les clauses du contrat s’imposent aux parties, il s’agit de la force obligatoire du contrat (P1), mais l’exécution du contrat peut parfois rencontrer des obstacles qui empêchent cette exécution (P2). Paragraphe 1 : la force obligatoire du contrat :

L’article 230 du DOC est clair : « les obligations contractuelles valablement formé tiennent lieu de loi à ceux qui les en faites ».

La force obligatoire du contrat repose sur le faite que les parties qui sont liées par le contrat doivent absolument et obligatoirement respecter leurs engagements.

D’un autre coté le contrat doit être exécuté en totalité,

De plus, une partie ne peut pas arrêter ou refuser l’exécution du contrat sans l’accord de l’autre partie, si non elle engage sa responsabilité contractuelle, dans ce cas la bonne Foi est nécessaire dans la mesure ou elle suppose que les parties se conforment à l’esprit du contrat et surtout ne pas utiliser des procédés condamnables ou des prétextes pour justifier l’inexécution du contrat.

En effet l’article 231 précise que tout engagement doit être exécuté de la bonne foi.

L’irrévocabilité est aussi une condition nécessaire à son exécution puis ce que le consentement a été donner d’une manière libre et volontaire devient donc irrévocable sauf pour les contrats successif comme le contrat du travail a délai indéterminé qui peut être résilié a tous moment.

Cependant, le contrat peut être