Audit

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  • Publié le : 27 janvier 2010
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Cycle revenu
I-Opérations concernées
Elle réunit, au sens restreint, les opérations sur les valeurs mobilières, c'est-à-dire :
-l’acquisition des titres de participation (titres dont la possession durable est estimée utile à l’activité de l’entreprise) et de placement (titres acquis en vue d’un retirer un direct ou une plus-value);
-la perception des revenus y afférents (dividendes,intérêts) ;
-la cession de ces titres et le calcul des plus ou moins-values qui s’y rattachent.
II-Comptes enregistrant ces opérations
1. Comptes d’actif
-titres de participation et autres titres immobilisés ;
-titres de placement et bons.

2. Comptes de produits
-revenus des titres de participation ;
-revenus des titres de placements

3. Comptes de pertes etprofits
-plus ou moins-values de cessions de titres ;
-provision pour dépréciation des titres.
III-Procédures des opérations relatives aux titres
• S’assurer que la prise de participation projetée est conforme à l’objet social et aux statuts ;
• Désignation des personnes compétentes pour décider des achats et ventes de titres qui sont soit le CA et le président ou gérants soitle directeur financier, le comité d’investissement ou tout autre responsable bien identifié. Toutefois en ce qui concerne les titres résultants d’un apport, la décision appartient à l’AG ;
• Conservation des titres dans un coffre à deux clefs ou double combinaison, une clef ou combinaison étant détenue par deux responsables différents. Dans le cas ou elles sont déposées en banque, prévoir unedouble signature pour l’accès au coffre ;
• Comptabilisation des titres immobilisés à long terme au compte 26 pour leur prix d’achat ceux immobilisés à court terme au compte 55. Dans le cas où les titres ne sont pas entièrement libérés, la partie non libérée doit figurer au passif dans le compte « versement restant à effectuer sur titres non libérés » ;
• Evaluation des titres à laclôture de chaque exercice:
- détermination de la valeur d’inventaire et la comparer avec la valeur enregistrée lors de l’acquisition. Cette comparaison fera apparaitre des plus-values (profits non réalisés donc non comptabilisés) et des moins-values (pertes probables, comptabilisées sous forme de provision pour dépréciation)
• Encaissement des revenus sur titres (dividendes et intérêts)• Suivi des titres par la tenue d’un dossier réunissant toutes les informations sur la société qui sera remise à la direction de l’entreprise et à l’auditeur interne.
IV-LES VENTES
Les opérations concernées par ce cycle d'activités sont celles :
· De ventes de marchandises et/ou de produits fabriqués ou transformés par l'entreprise.
· De prestations de services fournies à des tiers.Ces opérations sont donc celles que l'entreprise effectue à titre principal pour l'obtention d'un revenu.
Elles vont couvrir aussi bien les fonctions situées en amont de la vente (approbation préalable des crédits, réception des commandes et préparation des livraisons) que les fonctions d'aval (suivi des comptes, recouvrement et encaissement des créances).
2.2 : Principes comptables relatifs auxopérations du cycle de revenu
Les opérations de ventes sont enregistrées dans les comptes de produits (classe 7 du plan comptable) par la contrepartie des comptes de trésorerie (vente au comptant) et des comptes de clients (vente à crédit).
Les ventes sont exprimées hors TVA, cette dernière étant inscrite dans un compte de dettes (vis-à-vis de l'Etat) et devant être reversée au cours du moissuivant le mois où elle a été collectée (sous déduction de la TVA récupérable payée sur les achats effectués par l'entreprise).
Les comptes concernés par ce cycle sont :
· Comptes de bilan :
N° de comptes Intitulés
411 Clients
4162 Créances douteuses
4191 Clients, avances et acomptes reçus
4194 Clients, dettes pour emballages et matériels consignés
4441 Etat, TVA due
491 Dépréciation...
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