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Audit

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INSG MASTER 2 CCA
TRAVAUX PERSONNELS

NUMERO 1 : ETUDE COMPAREE DU CONTRÔLE LÉGAL DES COMPTES AUGABON ZONE OHADA ET EN FRANCE
L’étude est à réaliser à partir du référentiel ci-après ainsi qu’en principal , les sources documentaires annexées, suivantes :
1. GABON/CEMAC 1. OHADA : Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique - 920 articles (octobre 1997) 2. OHADA Acte uniforme portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises 3. CEMAC : Règlement N°11/01-UEAC-027-CM-07 05 Décembre 2001 Portant révision du Statut des Professionnels Libéraux de la Comptabilité

2. EUROPE
1. DIRECTIVE 2006/43/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006
3. FRANCE 1. Titre deuxième du livre VIII du Code de commerce partie législative 2. Titre deuxième du livre VIII du Code de commerce partie réglementaire 3. Titre deuxième du livre VIII du Code de commerce arrêté 4. Ordonnance 2005-1126 du 8 septembre 2005 relative au commissariat aux comptes 5. LOI N° 2003-706 du 1er août 2003 de sécurité financière 6. Tableau nomination CAC

REFERENTIEL DE POINTS A ETUDIER GABON et FRANCE

1.CADRE LEGAL ET INSTITUTIONNEL DU CONTROLE LEGAL 1) Personnes et entités assujettis au contrôle légal , Organes et organismes France : ▪ Commissaire du Gouvernement : Rôle ▪ Haut conseil du commissariat aux comptes H3C : Composition et organisation , Mission ▪ Compagnie nationale des commissaires aux comptes : Composition et organisation , Mission

2. ORGANISATION ET CONTROLE DE LA PROFESSION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES 1) Inscription , modalités et obligations 2) Discipline et modalités de l’action disciplinaire 3) Inspection et contrôle qualité 4) Responsabilité Civile , Pénale, Disciplinaire du commissaire aux comptes et sanctions
3. STATUT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 1) Interdictions et

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    CADRE RESERVE A L’AUDITEUR DATE DE L’AUDIT NOM DE L’AUDITEUR HEURE D’ARRIVEE HEURE DE DEPART CACHET ET VISA DE L’ENTREPRISE QUESTIONNAIRE D’AUDIT ENTREPRISE : PR07.01 Rév.2 Date IDENTIFICATION Raison sociale de l’entreprise Adresse Code Postal Ville Téléphone Télécopie Courriel Forme juridique Capital en €uros Date de création de l’entreprise Numéro de Siret Code APE….

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    Les plans d’option sur actions : Théorie et pratique Philippe Desbrières Université de Bourgogne Sylvie Saint-Onge et Michel Magnan HEC-Montréal Résumé : Cet article présente une synthèse des travaux théoriques et empiriques consacrés aux stock-options. Il est consacré dans un premier temps aux avantages et inconvénients présumés de ces formules de rémunérations, au sujet des liens entre les plans d’options sur actions et la performance à long terme des firmes, les comportements des salariés (des cadres en particulier), la maîtrise possible de la masse salariale et les risques de dilution du capital. Dans un second temps, en sont précisées les modalités d’application selon les législations en vigueur tant en France qu’en Amérique du Nord, ainsi que stratégies pouvant être adoptées par les détenteurs des options.….

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    Les responsables s’interrogent sur le manque de fidélité et d’engagement des jeunes qui restent peu de temps dans l’entreprise avant de passer à autre chose. Ces jeunes de la génération Y sont difficiles à cerner et à convaincre. Il faut aller sur leur terrain et aller dans leur sens pour les attirer. Les CV et lettres de motivation ne sont plus prioritaires. Il convient de laisser place aux nouvelles méthodes pour trouver les candidats : réseaux sociaux, univers virtuels, cooptation, jeux concours, speed recruiting et blogs.….

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    ’émergence du marché financier et boursier marocain semble devenir un attrait important à l’investissement. Dans un même élan, la Bourse de Casablanca offre aujourd’hui de belles perspectives de croissance et de sécurité. En effet, les différentes réformes dont a fait l’objet notre place boursière ne sont pas sans donner un bien utile coup de pouce à l’ensemble des activités qui s’y rattachent. Dans un marché financier régi par les lois de l’offre et de la demande des valeurs mobilières, la Bourse de Casablanca joue de plus en plus son rôle de lieu de rencontre entre les différentes parties prenantes. Toutefois, l’image du marché boursier est globalement floue auprès du grand public, du fait de la méconnaissance profonde de ses produits et de ses mécanismes de fonctionnement.….

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    Plan Général : Introduction (1 page Johan) • Présentation de l’organisation : => Organigramme => Organisation s’inspirer peut être de la réalité (Ministère du Développement Social) =>Division 5 : Ministère du Développement Social = > Activité Direction Générale A: prestation de services du Ministère du Développement Social • Situation Actuelle : situation + sentiment personnel des personnages au départ Problématique : Quel est le problème organisationnel et relationnel dans la Division 5? Et comment le résoudre?….

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    Filiales et participations . Registre du Conseil d’Administration . Registre des Assemblées Générales . Conformité administrative – Hygiène – Sécurité . Titres de propriété : fonds de commerce, immeuble .….

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    L'AUDIT CLINIQUE BASES MÉTHODOLOGIQUES DE L’ ÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES Avril 1999 Évaluation en établissements de santé Ce document a été réalisé par Mme Monique DUPUY sous la coordination du Dr Hervé MAISONNEUVE, directeur de l'évaluation, du Pr Jean-Louis TERRA, responsable du service d'évaluation en établissements de santé et avec la participation : des équipes du service hospitalier et des recommandations professionnelles : Dr Jean-François DÜRR Mme Marie ERBAULT Dr Jacques GLIKMAN Dr Gérard LAIRY Mme Marie-José RAVINEAU Mme Anne-Françoise PAUCHET-TRAVERSAT des correspondants régionaux de l'évaluation en établissements de santé : Mme Catherine BERTEVAS, CHU Brest ; Mme Anne-Marie BERTHOU, CH le Havre ; Dr Marie-Jeanne BISMUTH, CHU Dijon ; Dr Dominique BOURDERONT, CH Mulhouse ; Mme Marie-José BUFFOLI, CHU Nice ; Mme Christine COZON, CH Bron ; Dr Marie-José D'ALCHE-GAUTIER, CHU Caen ; Mme Michèle DESQUINS, CHU Grenoble ; Mme Marie-Christine Du BOULET, Clinique Champeau, Béziers ; Dr Erwann Du ROUCHET, CH d'Orléans ; Pr Patrice FRANÇOIS, CHU de Grenoble ; Dr Michel GREHANT, Clinique Font Redonde, Figeac ; Dr Jean-François LEFORT, CH Meaux ; Dr Alain LEPAPE, CHU Lyon ; Mme LETELLIER-KWOCZ, CHU Tours ; Dr Patrick MIGET, Hôpital Local de Pompey ; Dr Yves PASSADORI, CH Mulhouse ; Mme Françoise PEREZ, Clinique Champeau, Béziers ; Dr Marie-Pascale POMEY, CHU Brest ; Dr Christiane PRIVAT-PAIN, Centre Laënnec, Malakoff ; Mme Madeleine PULTIER, AP-Hôpitaux de Marseille ; Dr Jean-François QUARANTA, CHU Nice ; Dr Catherine SARTOR, AP-Hôpitaux de Marseille ; Dr Claude SOUTIF, CH Avignon ; Dr Anne VIVIEN, AP-Hôpitaux de Paris.….

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    TARIFS N°97 au 1 avril 2011 er Classification Bonus/Malus : motorisations Essence (législation en vigueur du 01/01/2011 au 31/12/2011) Prime Emissions de CO2 gouvernementale inférieur à 90 g/km de 91 à 110 g/km Bonus de 800 € Bonus de 400 € Ibiza SC Ibiza 5 portes Ibiza ST Leon Altea Altea XL Freetrack Exeo Exeo ST Alhambra de 111 à 150 g/km 1.2 12V 60 ch 1.2 12V 70 ch 1.4 16V 85 ch 1.2 TSI 105 ch Catégorie neutre (ni bonus ni malus) 1.2 TSI 105 ch ECOMOTIVE 1.2 TSI 105 ch….

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    Des chiffres identiques cachent souvent des réalités ou des perspectives différentes : ne vous privez pas de notre appui technique ! www.fidea.fr Connaître pour anticiper : • Vos points faibles et points forts • Toutes les données d’une entreprise « cible », ses zones de risques FIDEA collecte l’information utile : Interviews, études de votre environnement actuel et de ses perspectives… Les dossiers utiles (rapports de commissariat…). Principaux documents et contrats… en fonction de vos objectifs et du périmètre des audits. FIDEA réalise un ensemble de contrôles et analyses : Audits généraux (juridiques, fiscal, systèmes d’information, social et ressources humaines). Audits opérationnels (commercial, industriel, administratif, management).….

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    Comment implanter l'audit dans le secteur public champ leurs compétences L'Economiste : 24 - 03 - 1994 Par Mustapha Asmoun, Expert-comptable DPLE La Loi de Finances consacre l'audit dans le secteur public en prévoyant une enveloppe budgétaire. La nécessité d'implanter cette fonction est ressentie tant au niveau des entreprises privatisables que de celles que l'Etat va garder. Dans ce cas, il faudra gérer ce patrimoine collectif avec efficacité et transparence.….

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    Sommaire Introduction Définition : I- L’ingérence humanitaire : A-Mise en œuvre : B- Exemples d’ingérence humanitaires : 1-Cas de la Libye : 2-Cas de la somalie : II- La force et l’ingérence….

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  • Commissariat aux comptes
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    A- Définition selon le code de commerce : Aux termes des dispositions contenues dans l’article 715 bis 4 du code de commerce, les fonctions du commissaire aux comptes sont défini comme suit : l’Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires désigne pour trois (3) exercices, un ou plusieurs commissaires aux comptes choisis parmi les professionnels inscrits sur le tableau de l’ordre national. Ils ont pour mission permanente, a’ l’exclusion de toute immixtion dans la gestion, de vérifier les livres et les valeurs de la société et de contrôler la régularité et la sincérité des comptes sociaux. Ils vérifient également la sincérité des informations données dans le rapport du Conseil d’Administration ou du directoire, selon le cas, et dans les documents adressés aux actionnaires sur la situation financière et les comptes de la société.….

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