SÉANCE 2: L’AUTONOMIE DE LA VOLONTE

Sujet: « Malgré des restrictions considérablement accrues, l’autonomie de la volonté n’en conserve pas moins, même aujourd’hui, valeur de principe » commentez.

Jean Carbonnier célèbre juriste français, a laissé son nom dans l’histoire de notre Droit notamment grâce aux réformes du droit de la famille opéré entre 1964 et 1975. Au cor de sa carrière iol s’est heurté à de grands changements doctrinaux comme par exemple celui du principe de l’autonomie de la volonté.
Ce principe, érigé par les penseurs du siècle des lumières! Fut considéré comme le fil directeur du droit des contrats; a était remis en cause a plusieurs reprises.
En effet déjà critiqué au cours du XVIIIe siècle par Gounod cette remise en cause a perdurée jusqu’à nos jours et a était amplifiée par l’arrivée de la société de consommation.
C’est dans ce contexte en janvier 1956 que Carbonnier écrit les obligations tome IV du droit civil, où l’autonomie de la volonté’ principe pausé par les philosophes du XVIII e siècle et repris par les rédacteurs du code civil (I) est mis à mal par une vision plus modrene du Droit des contrats.
Si notre vision du Droit des contrats a évoluée on peut n’est en moins se demander si l’autonomie de la volonté joue toujours un rôle dans notre droit actuel?

I) LE FONDEMMENT CLASSIQUE: LE PRINCIPE DE L’AUTONOMIE DE lA VOLONTÉ

À quel époque remonte les origines de ce principe (A) consacré par les rédacteurs du code civil.

A) Les origines de l’autonomie de la volonté

Ce principe est assez récent, il remonte au XVIIIe siècle pour en trouver les origines. En effet ce principe fut dégagé par les philosophes du siècle des lumières pour eux « tout se qui est contrats et juste ». Il considèrent que le contrat est la plus grande manifestation de la liberté. Puisque c’est l’homme qui choisi de se soumettre à ses propre règles; il est libre de décider si oui ou non il veut contracter. Ils considèrent également que les