Notes de Cours 3 de législation
Section 1.5
Page 32 et suivante du recueil de texte
Un fois que le contract est signer on doit l exécuter
S il le débiteur l execute mal on va se retourner contre lui
Débiteur la personne qui doit exécuter une obligation pour le créancier
Le créancier c est la personnes en faveurs de qui le débiteur doit exécuter l obligation
Si j engage un peintre
Le peintre est le débiteur et moi je suis le créancier parce que c est moi qui la engAger pour la job!! Mais une fois que la job est faite, c est moi qui devient le débiteur parce que j ai l obligation de le payer !
Si sa fonctionne pas ben on peux lui dire verbalement et selon l art 1594 on envoye une mise en demeure qui doit etre écrite et qui accorde certain délai
Si sa fonctionne pas encore on entame les procédure judiciaire Art 1601 c.c.qpossible de demander une exécution en nature au juge
On peut faire faire le travail par quelqu un d autre art 1602c.c.q
Dédommagement d interret

On peut demander résiliation ou résolution
Art 1606c.c.q la résolution d un contrat – parce que ca va a nulé le contrat
Résiliation ( c est comme un bail d appart
Réduction proportionnelle de l obligation art 1604 alinéa 3 page 34 dans le recueil de texte Art 1607, 1611c.c.q dommaGE et interêt

2 les suretés c est une garantie qui est accorder au créancier pour leur assurer le recouvrement de sa créance. Il existe des suretés personnelles et réelles
Droit personnelle : Une garanti qui ne créer aucun droit réel en faveur du créancier Droit réel : Réel qui va créer un droit réel en faveur du créancier

2.1 le gages communs des créanciers.
Art 2644
Art .2645
Art 2646,2647

Cautionnement, c est quelqu’ un qui s engage a remplir l obligation de l emprunteur art 2333
Le contrat s engage uniquement au prêteur

Art 2335
Qui agit comme un caution : N’importe qui avec un bon crédit, personne moral et physique peuvent le faire 2333
Art 2337
2341