Bale 2
Q 24 : Présentez et expliquez les trois piliers de Bâle II.
INTRODUCTION : Les normes Bâle II (le Nouvel Accord de Bâle) constituent un dispositif prudentiel destiné à mieux appréhender les risques bancaires et principalement le risque de crédit ou de contrepartie et les exigences en fonds propres. Ces directives ont été préparées depuis 1998 par le Comité de Bâle, sous l'égide de la « banque centrale des banques centrales » : la Banque des Règlements Internationaux et ont aboutit à la publication de la Directive CRD. Les normes de Bâle II devraient remplacer les normes mises en place par Bâle I et visent notamment à la mise en place du ratio McDonough destiné à remplacer le Ratio COOKE qui date de
1988. Annonce du Plan : Les recommandations de Bâle II s'appuient sur les trois piliers (terme employé explicitement dans le texte des accords) suivants :
1. l'exigence de fonds propres (ratio de solvabilité McDonough)
2. la procédure de surveillance de la gestion des fonds propres
3. la discipline du marché (transparence dans la communication des établissements)
1 / PREMIER PILIER : exigence minimale en fonds propres
Comme le ratio Cooke, le ratio Mc Donough impose aux banques internationales un niveau de fonds propres au moins égal à 8 % de leurs risques. La définition des risques est bien différente avec ce ratio. Alors que le ratio Cooke ne faisait intervenir que les risques de crédit (avec la prise en compte à partir de 1996, d’une exigence supplémentaire de fonds propres pour couvrir les risques de marché), le ratio Mc Donough tient compte des risques de crédit, des risques opérationnels et des risques de marché. Les capitaux propres de la banque seront affectés à la couverture des risques de crédit à hauteur de 75 %, des risques opérationnels à hauteur de 20 % et des risques de marché à hauteur de 5 %.
A / Les risques de crédit peuvent être mesurés selon l’une des 3 méthodes suivantes :
- la méthode standard