Bale i

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  • Publié le : 2 janvier 2011
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Bâle I

Bâle I fait référence à un ensemble de recommandations formulées en 1988 par le Comité de Bâle, un comité rassemblant les banquiers centraux des pays du G-10 sous l'égide de la Banque des règlements internationaux, à Bâle.

Ces recommandations, également connues sous le nom d'Accord de Bâle de 1988, visaient à assurer la stabilité du système bancaire international en fixant une limiteminimale à la quantité de fonds propres des banques. Ce minimum a été fixé en mettant en place un ratio minimal de 8% de fonds propres par rapport à l'ensemble des crédits accordés par les banques.

Ce ratio, appelé ratio Cooke par référence au président du Comité au moment de la mise en place des recommandations, fut mis en place dans la plupart des pays de l'OCDE en 1992. Il fut aménagé aumilieu des années 1990 afin d'y intégrer la gestion des risques hors-bilan, tel que les risques liés aux dérivés, mais il devint rapidement évident qu'une refonte de l'Accord était nécessaire, ce que le Comité a réalisé avec Bâle II qui est en cours d'implémentation en 2006.

Historique et approche
Le Comité de Bâle a été créé par les gouverneurs des banques centrales du G 10 en 1974, avec pourobjectif premier l'amélioration de la stabilité du système bancaire international, lui-même garant de la stabilité d'un système financier de plus en plus internationalisé.

S'agissant dans un premier temps de limiter le risque de faillite, le Comité se concentra sur le risque de crédit.

Lorsqu'une banque subit des pertes sur les crédits accordés, elle ne peut couvrir ces pertes qu'enconsommant son capital. Lorsque tout le capital est consommé, la banque commence à consommer les capitaux déposés ou qui lui ont été prêtés et est en état de faillite virtuelle (il est en fait peu vraisemblable qu'on en aille jusqu'au point où tout le capital sera consommé).

L'approche du Comité a donc été de fixer une grossière approximation (très conservatrice) du risque crédit global en pourcent duportefeuille de crédit en général, et d'utiliser ce pourcentage pour fixer le minimum de fonds propres à adosser aux crédits.

Accord

L'Accord de Bâle de 1988 a placé au centre de son dispositif le ratio Cooke, qui veut que le ratio des fonds propres réglementaires (au sens large) d'un établissement de crédit par rapport à l'ensemble des engagements de crédit de cet établissement ne pouvaitpas être inférieur à 8% (ce que l'on peut traduire de la façon suivante: la banque doit financer chaque 100 (euros) de crédit de la façon suivante: minimum 8 (euros) en fonds propres et maximum 92 (euros) en utilisant ses autres sources de financement tels que dépôt, emprunts, financement interbancaire, etc.

L'accord définissait également ce qu'il fallait considérer comme fonds propresréglementaires et ce qu'il fallait considérer comme l'ensemble des engagements de crédit.
Fonds propres réglementaires au sens large [modifier]

Outre le capital (fonds propres au sens strict), peuvent être inclus dans les fonds propres réglementaires certains fonds considérés comme du "quasi-capital", c'est-à-dire les dettes subordonnées (certaines dettes subordonnées ne peuvent entrer en ligne de comptedans les fonds propres au sens large que pour maximum 50% de ceux-ci).

Engagements de crédit
L'ensemble des engagements de crédits de la banque étaient visés, avec toutefois certains aménagements:

* certains crédits étaient pondérés à des valeurs inférieures à 100% selon la qualité du crédit ou de la contrepartie. Ainsi, certains crédits étaient pondérés à 50% (crédits garantis par unehypothèque), 20% (contrepartie bancaire, organisme international ou état non-OCDE) ou même 0% (contrepartie = état OCDE);
* certains engagements, tels les engagements à moins d'un an, n'étaient pas repris dans les engagements de crédit

Implémentation

A strictement parler, l'accord ne contient que des recommandations, à charge de chaque état, membre ou non, et de chaque autorité de...
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