Banque of shore

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  • Publié le : 15 mai 2010
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Sommaire

Introduction…………………………………………………………………………………………………………………………..…2

Chapitre I : LES PLACES FINANCIERES OFFSHORE: DEFINITIONS, CONCEPTS, AVANTAGES ET MODELES..................................................................................................3

I- Histoire et définitions de l’offshore…………………………………………………………………....…3

1) Histoire del’offshore……………………………………………………………………………………………….…..3
2) Définitions …………………………………………..…………………………………………………………………...…5

II- Eléments d’information sur l’offshore…………………………………………………………….…..6

1) Zone franche ……………………………………………………………………………………………….……………..6
2) Place financière internationale……………………………………………………………………………………7
3) Paradis fiscal………………………………………………………………………………………………….……………8
4) Cas spécifique : Zone offshore deTanger……………………………….………………………............9

III- Place financière offshore : Avantages, coûts et modèles….....................…..…….12

1) Les avantages d'une place financière offshore pour le pays d'accueil………………………..12
a) Les avantages directs………………………………………………………………………………………….12
b) Les avantages indirects………………………………………………………………….……….………….12
2) Les coûts d'une place financièreoffshore pour le pays d’accueil…………………………....12
3) Modèles de places financières offshores……………………………………………………….………. 13
a) Le Modèle De Bahrein……………………………………………………………………………………..14
b) Modèle De Gibraltar……………………………………………………………………..………………….15

Chapitre II : PRESENTATION DES BANQUES OFFSHORE AU MAROC……………… 18

I) Activités des banques………………………………………………………………………………………..19

II) Conditions d’exercice ………………………………………………………………………………………..19

III) Spécificité des régimes relatifs aux banques offshore au Maroc…………………..20

1) Régime de change ……………………………………………………………………………………………..……..20
2) Régime fiscal…………………………………………………………………………………………………….……....21
3) Régime douanier……………………………………………………………………………………………….……..23

Conclusion …………………………………………………………………………………………………………………..24
Introduction

Devantl’ampleur croissante et prévisible du phénomène « Mondialisation » et de ses enjeux pour toutes les économies du monde, un esprit d’ouverture s’est révélé plus que nécessaire pour tout pays voulant poursuivre les changements économiques, politiques et financiers ,engendrés par ce phénomène.
Dans ce contexte de changement de multi dimensions (économique, financier, politique), s’est développéun espace d’activité financière connu sous le nom de l’offshore, qui fait rencontrer essentiellement les banques et les sociétés financières internationales.
Le système offshore est apparu à la suite de la combinaison de certains facteurs : les besoins découlant du recyclage des pétrodollars, les délocalisations accélérées de la production, les besoins de financement des pays en voie dudéveloppement, l'évolution de l'économie mondiale et les changements structurés du secteur bancaire et financiers ... etc.
En effet l’importante liberté de circulation des capitaux, marquée fin du XIXe, a fait confronté les investisseurs au problème de la comptabilité des différentes législations nationales et à leur respect mutuel. Les différents gouvernements du monde y apportent plusieursréponses, par la prolifération de traités de libre-échange et par le droit donné aux entreprises de régler entre elle leurs litiges. Mais la seule solution assurant la comptabilité entre leur souveraineté et la mobilité internationale des capitaux a consisté à créer une fiction juridique, celle de l’ubiquité des investisseurs enregistrés légalement, ici pour produire, là pour payer des impôts et encoreailleurs pour gérer leur compte en banque.
Donc le développement des places financières était une réponse à un courant économique qui est venu par des systèmes financiers répondant à ses exigences.
Pour le cas du Maroc, l'institution d'une place financière Offshore...
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