Belgique
I/La reconnaissance constitutionelle des spécificités des entitées Belge.
A/Une subdivision tendant vers une bipolarisation.
1)L'unicité constitutionnel: art 1
-constitution unique:celle de l'etat federal,independance constitutionnel non reconnu aux entités---peut traduire federailme par disslocation.
-Traduit primauté de la loi federal.
-art 33"tout les pouvoirs exercé de la maniére etablie par le Constitution.
-primauté de la loi federal.
-Affirmation préalable d'un ordre hierarchique.
2)Des diversités reconnus:
-Belgique comprend 3 communantées:Francaise,flamande et germanophone.art 2.
-3 regions:wallonne,flamande bruxelloise.art 3
-art 4 le belgique comprend 4 regions linguistiques:langue Fr,Néerlandaise,region bilingue de bruxell capital,allemande.
-traduit complexité d'organisation fondé sur reconnaissance des specificités(langue,histoire,economie)
-Existe 3 plan gouvernemental,parlemenaires.
-bipolarisation car 2 grande communauté par le nombre:flamande et wallone
-possibilité des region et communauté de"fusionner" accentu la bipolarisation(Creant asymetrie des repartition de comptence voir -region et communauté tende a fusionner.
B/Une repartition des compétences au profit de l'Etat fedéral.
1Une competence de droit commun reconnu a l'Etat federal:
-art 35:Il attribue aux communautés et aux régions la compétence résiduaire, c'est-à-dire l'ensemble des compétences à l'exception de celles qui sont attribuées à d'autres entités. Cet article n'est pas entré en vigueur, c'est a contrario l'autorité fédérale qui détient la compétence résiduaire.
-les types de competence traduise l'esprit de reconnaissance des specificité:et reconnait malgrée absence de constitution souveraineté des entitées.
-Communauté dispose de prerogative dans domaine culturelle,et region dans domaine economique et territorial.
-Mais region et communauté