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1163 mots 5 pages
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UE10-09 : Les charges et produits - Opérations particulières
Plan du cours
I.

DÉFINITIONS GÉNÉRALES
A.
B.

II.

1

Définition des produits ............................................................................................1
Définition des charges .............................................................................................2

OPÉRATIONS À LONG TERME (PCG § 380-1) (« PRISE EN COMPTE DES
OPÉRATIONS DÉPASSANT LA PÉRIODE COMPTABLE OU
L’EXERCICE »)
A.
B.
C.

Définition d’une opération à long terme et présentation du problème...............2
Contrat à long terme dans un univers de prévisions fiables ................................3
Contrat à long terme dans un univers de prévisions non fiables ........................6

III. CHARGES POUVANT ÊTRE PORTÉES À L'ACTIF (OU CHARGES
ACTIVABLES)
A.
B.
C.
D.

2

6

Les frais d'établissement (PM) ...............................................................................6
Les frais de développement (et de recherche) .......................................................7
Les charges constatées d'avance (compte 486)......................................................9
Comptes intermédiaires et abonnement des charges (compte 488) ....................9

Bibliographie :
Législation :
PCG 222-1, 221-1 (produits & charges), 361-1 (frais d’établissement), 311-3 (immobilisations incorporelles générées en interne) et 321-17 (frais de recherche-développement), 444 (fonctionnement de certains comptes), §380-1 (CLT)
CGI 236 I (amortissement des frais de développement)
Règlements CRC 1999-08, « Traitement comptable des contrats à long terme », CRC 2004-06 (Définition, comptabilisation et évaluation des actifs)
Doctrine :
Règlement ANC 2012-05 du 8 novembre 2012 « modifiant l'article 380-1 du règlement CRC n°99-03 » : étude des ventes en l’état futur d’achèvement
Ouvrages :
O. Barbe, L. Didelot, J.L. Sigwart, « Comptabilité approfondie 2013/2014 – Manuel &

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