Blanchiment capitaux

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Université de Lausanne, Ecole des HEC Economie Nationale Mars 2003 ____________________________________________________________

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E COLE

DES

HEC

Le blanchiment d’argent en Suisse

Mars 2003

Alexandre Jeanneret Philippe De Selliers Rashmi Chopra

Proclame la parole, interviens à temps et à contretemps, dénonce le mal, reproche, encourage, mais avec une grandepatience et avec le souci constant d’instruire.
IIe Epître de saint Paul à Timothée, IV, 2 (Bible de Jérusalem).

E COLE

DES

HEC

Séminaire d’économie nationale
Professeur: Assistant: Jean-Christian Lambelet Sylvain Frochaux

U NIVERSITÉ
Le blanchiment d’argent en Suisse

DE

L AUSANNE
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Université de Lausanne, Ecole des HEC Economie Nationale Mars 2003____________________________________________________________

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Avant-propos Ce travail n'aurait pu être conçu sans l'aide de spécialistes du blanchiment d'argent qui nous ont offert des informations précieuses. Nous remercions donc infiniment la Police Fédérale qui nous a reçus pendant deux jours au sein de ses services à Berne. Nous avons eu l'occasion ainsi d'avoir un entretien avec un juriste,une économiste, un spécialiste bancaire ayant travaillé dans les produits dérivés, et surtout avec le chef de la région Europe de l'Est. Ces personnes travaillant toutes pour la lutte contre le blanchiment d'argent ont souhaité garder l'anonymat et leurs noms ne seront donc pas communiqués dans le texte. Il nous a également été permis d'obtenir un entretien avec le chef adjoint du Bureau decommunication en matière de blanchiment d'argent (MROS), qui conservera également son anonymat dans ce travail. Les noms cités dans cette étude ne proviennent donc que d'articles de presse et non des discussions que nous avons eues avec ces personnes. Afin d'obtenir une vision complète de la lutte contre le blanchiment d'argent, nous avons pris contact avec un banquier travaillant dans le département"Legal & Compliance" d'une banque renommée à Genève. Cette personne est donc de l'autre côté de la barrière, étant donné que c'est elle qui transmet les communications à l'administration fédérale. Les informations de ce banquier ont été précieuses, car nous avons pu ainsi nous rendre compte des problèmes internes qu'apporte le principe d'autorégulation en vigueur aujourd'hui. L'anonymat de cettepersonne a évidemment été respecté. Nous remercions donc toutes ces personnes qui ont accepté de collaborer à la réalisation de ce projet.

Le blanchiment d’argent en Suisse

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Université de Lausanne, Ecole des HEC Economie Nationale Mars 2003 ____________________________________________________________

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TABLES DES MATIERES

1. INTRODUCTION................................................................................................................ 5 2. GENERALITES ................................................................................................................... 6 2.1. DEFINITION ....................................................................................................................... 6 2.2. LE BLANCHIMENT N' EST PAS UN FAITNOUVEAU… ........................................................... 7 2.3. LE BLANCHIMENT DEVIENT UN DELIT ............................................................................... 8 2.4. LES TROIS ETAPES DU BLANCHIMENT ................................................................................ 8 2.4.1. 1ère phase: introduction del’argent.......................................................................... 8 2.4.2. 2ème phase: la dissimulation ..................................................................................... 9 2.4.3. 3ème phase: l'intégration ........................................................................................... 9 2.5. UN PHENOMENE INTERNATIONAL ................................................................................... 10 2.6....
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