Bogy

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  • Publié le : 27 décembre 2011
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B. La localisation de l’accord de volonté.

On peut avoir un accord des volontés qui peut se réaliser dans des lieux différents et pendant de temps différent.

1. La localisation spatiale.
Le lieu de l’accord de volonté. Il s’agira du lieu de rencontre de l’offre et l’acceptation – lieu de conclusion du contrat. Il peut y avoir des lieux differents. Des contrats conclus parcorrespondance, par internet, par fax et encore le contrat entre absents – le contrat entre des personnes qui ne sont pas presentes au meme lieu au moment ou le contrat va naitre. Dans ce cas la le contrat sera valable car son existence ne suppose pas que les parties se rencontrent physiquement. Ce decalage de l’offre et de l’acceptation en espace conduit a se demander ou se forme le consentement et donc lecontrat. Ce lieu de contrat est important car les enjeux sont multiples – le lieu du contrat determine la competence juridictionnelle territoriale. En matiere commerciale le T competent est le T du lieu de formation du contrat. On peut avoir aussi le probleme en droit international quand on devra determiner quelle est la loi applicable – celle de lieu de formation du contrat. Ca suppose dedeterminer si le lieu de contrat c’est le lieu de l’offre ou le lieu de l’acceptation – le lieu de l’acceptation est la solution. Une offre transmise depuis Paris a un destinateur a Bordeaux – accepte l’offre par courrier. Le lieu du contrat c’est le lieu de l’acceptation – mais Bordeaux – lieu d’émission d’acceptation mais Paris – connaissance de l’acceptation quand il recoit le courrier a Paris. Ladoctrine est divisee sur cette question puisque certain disent qu’il faut privilegier le lieu de l’émission de l’acceptation et d’autres pensent que c’est le lieu de reception.

2. La localisation temporelle.
Pour identifier la date on va se rapporter au moment de l’acceptation. On a le même problème que precedement – le même problème comme le mentionné. Les enjeux sont plus important puisquela date du contrat doit etre connu pour determiner si les evenements qui peuvent survenier entre l’emission de l’acceptation et la reception de l’acceptation vont influer sur la validite du contrat. La doctrine est partagée entre ce qui privilegient la coexistence de la volonté et qui opte pour l’emission de l’acceptation et ce qui optent pour la reception de l’acceptation. Les differents projetsde reformes ont retenu comme date le moment de reception de l’acceptation. La posititon de la jurisprudence est incertain bcp d’arret de la Cour de cassation considere qu’il faut determiner la date du contrat en reference la volonté des parties. Les qqs arrets – retient la date de l’emission d’acceptation mais on n’a pas de position constante.

S.2. L’integrité de consentement.

C’est unconsentement qui est exemple de vice (de consentement) il faut que le consentement soit libre et éclairé. Le code civil l’identifie a l’art 1109 du CC qui nous dit que il n’y a point de consentement valable si le consentement n’a été donné par faute, violence ou par dol. L’erreur le dol et la violence – on pourra obtenir la nullité du contrat – n’ayant jamais existé et les parties seront liberées detoute obligations.

P.1. L’erreur.

Suppose une fausse appreciation de la realite. Toutes les formes d’erreur ne provoquent pas la nullité.
A. Le domaine de l’erreur.

On va distinguer 3 types :
1. L’erreur qui detruit le consentement
2. Qui altere le consentement
3. Indifferent au consentement.

L’erreur obstacle – créer par la doctrine. Ici le malattendu va etreradical. Le parties n’ont pas voulu la meme chose. Il manque une condition essentielle a la formation du contrat a savoir l’intention commune ou encore l’entend veritable des parties. Cette erreur est si grave qu’elle met obstacle a la rencontre des volonté.

L’erreur sur la nature du contrat – les parties ne se sont pas entendues sur la nature juridique.

L’erreur sur l’objet du contrat -...
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