Branche du droit

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  • Publié le : 15 février 2010
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Fondements et Branches du Droit

I/ Fondements du Droit.
A/ Les Doctrines.
Rechercher les fondements du Droit, c’est un peu rechercher les origines du Droit et essayer de découvrir ce qui fait l’autorité du Droit. Beaucoup d’auteur s’y sont essayé, chacun donnant sa propre explication des fondements du Droit. On peut classer les théories de ces auteurs assez grossièrement dans deux grandstypes de doctrines
1/ Les Doctrines du Droit Naturel.
a/ Présentation.
L’idée de base : Le Droit doit tendre vers un idéal qui est grosso modo soit révélé par Dieu, soit dégagé par la raison humaine. Pour ceux qui défendent ces doctrines, il en découle certaines conséquences. Les règles de ce qu’on appelle Droit positif doivent être sans cesse comparées à cet idéal, que constitue lajustice à atteindre.
En conséquence, toute règle d’origine humaine contraire à cet idéal de justice est considérée comme injuste. Tout individu ou groupe d’individu, qui détienne du pouvoir est obligatoirement limité dans l’exercice de son pouvoir. Et au cas où il ne respecterait pas le Droit naturel, en posant des règles contraires à celui-ci, les personnes destinataires de ces règles seraientalors déviées de toute obligation de les respecter, et dans un cas extrême, elles seraient tenue à un devoir de désobéissance à de telles règles.
L’affirmation des principes et conséquences du Droit est simple. En revanche, la recherche de cet idéal est difficile, car diverses voix peuvent être empruntées pout tenté de l’atteindre. Les auteurs qui défendent cela étaient relativement divisés entreeux sur la façon de le trouver.
b/ Critiques.
Divers reproches sont adressées au Droit naturel. Certains ont fait valoir qu’était discutable le fait qu’il y ait plusieurs méthodes d’accès au Droit naturel. D’autres ont fait valoir, que même si l’on était indifférant à la méthode employée pour accéder à ce Droit naturel, la vérité dément ce Droit naturel. En effet, l’existence d’un tel Droitsupposerait son application à l’ensemble de la planète, or la réalité ne nous montre rien de tel.
Certains disaient que les doctrines du Droit naturel sont inutiles, car même s’il existe des règles injustes, il serait difficile d’imaginer qu’un groupe d’individu puisse s’opposer à de telles règles.

2/ Les Doctrines Positivistes.
Les doctrines positivistes ne se souviennent guère desorigines des règles juridiques ou de la justice. Pour elle, seules comptent les règles juridiques applicable dans la/les société(s). Le seul Droit « valable » est le Droit positif. Plusieurs Droits positifs existent :
a/ Le positivisme juridique :
Dodin ou Bossuet sont des auteurs pour lesquels la volonté du souverain est seule source de Droit. Plus tard, Hegel explique que le Droit est lerésultat de la force et du fait accompli. Et pour lui, l’Etat est une source de Droit.
19è siècle : Heing affirme que le Droit est simplement ce qu’impose habillement celui ou ceux qui sait ou souvent détenir la force.
20è siècle : Kelsen développe un système dit normativiste, fondé sur l’idée qu’existe une stricte hiérarchie des normes juridiques. Pour lui, les normes juridiques sont organisées dansune sorte de grande pyramide juridique, allant de la Constitution aux actes individuels. Et chaque norme tire sa force de la norme qui la fonde, et pour Kelsen l’ensemble forme l’Etat. Kelsen a écarté les théories pures du Droit.
b/ Le positivisme scientifique:
Il est qualifié ainsi parce qu’il repose sur les rapports privilégiés, que différentes écoles ont établie entre une science et leDroit. Sont nés différents courants et écoles défendant à leurs manières ce positivisme :
- L’école historique : Son objectif est de montrer que le Droit est un pur produit de l’Histoire des peuples, et que pour cette raison, il faut libérer les forces internes de la société. Pour cette école, les règles juridiques ont pour rôle de consacrer les fruits de l’évolution historique.
- Le courant...
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