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  • Publié le : 24 juin 2011
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LA TAXE D’HANDICAP
La loi du 11 Février 2005 pour l’égalité de chances et des droits personnes handicapés qui apporte une évolution décisive dans la volonté de répondre aux attentes de personnes handicapées. Cette loi sanctionne les entreprises n’employant pas un quota de 6% de l’effectif de personnes handicapés. L’entreprise devra payer une contribution à l’Agefip. Elle augmente six centsfois le salaire horaire minimum par travailleur handicapé non employé et peut même atteindre 1500 fois le smic par travailleur handicapé non embauché auquel l’entreprise n’aurait pris aucun engagement pour l’intégration à l’emploi des travailleurs handicapés parmi les effectifs d’ici les trois années.
Prenons Le cas d’un exemple
L’entreprise a un taux d’assujettissement de 240 salariés. Elle necompte aucun personnel bénéficiaire de l’obligation de l’emploi parmi ses effectifs.
Le calcul de l’Agefip est :
240*6%= 14,4 (= nombre de personne bénéficiaire de l’obligation de l’emploi que devrait employer l’entreprise)
La taxe est :
14,4*600*8 ,93= 77155,2 euros
L’entreprise devra payer une taxe de 77 155,2 euros.
Chez BT, l’effectif du personnel handicapé n’a recruté que 0, 2%de l’effectif (représentant 16 salariés) ce qui est un résultat désastreux et devra payer un fort montant cette année. On constate un manque de volonté d’embaucher des travailleurs handicapés. La question posée serait de se dire : Pourquoi l’entreprise n’intègre pas t- elle l’emploi aux travailleurs handicapés ? Comme le dirait dans sa citation Warrent Buffet : « Quand vous cherchez des gens àrecruter, vous devez recherchez trois qualités l’Intégrité, l’Intelligence et l’Energie, s’ils ne possèdent pas la première les deux autres vous tueront. » L’objectif serait que la Direction générale prenne des directives et mette en place des mesures afin que le personnel s’engage à recruter des travailleurs handicapés afin de réduire ce coût qui est un enjeu négatif pour sur la trésorerie del’entreprise. Son intérêt est de d’améliorer l’efficacité et de rentabiliser des profits.C’est la raison nous nous sommes intéresser a ce sujet afin de réduire cette taxe qui chaque année augmente.

I-Diagnostic Handicap chezBT
British Group est une société internationale comportant deux grandes entités juridiques :
D’une part, BT France destiné de s’occuper des réseaux informatiques et d’autrepart, BT Services ayant pour objectif d’apporter des services adaptés aux entreprises.
Les deux grandes entités comptent environ 2400 personnes travaillant chez BT.
Malgré le résultat catastrophiques concernant l’intégration à l’emploi des travailleurs handicapés, Nous nous sommes entretenues avec le médecin de travail pour collecter plus d’informations personnelles .BT ne compte que 16salariés déclarés travailleurs handicapés. La tranche d’âge touche un personnel âgé entre 30 ans à 50 ans. On pourrait penser que certains salariés sont des travailleurs handicapés mais qui ne se déclarent pas pour la raison d’être discriminé par crainte de leur compétence. On observe un manque de volonté de la part des responsables pour l’embauche des travailleurs handicapés.

II-Les raisonsde cet impact négatif
Depuis la loi du 11 Février 2005, elle implique aux entreprises d’intégrer le maintien à l’emploi des personnes handicapés. Malgré la loi passée, les entreprises préfèrent payer une amende que de recruter des travailleurs handicapés. Les raisons peuvent être :
* L’insuffisance de compétences des travailleurs handicapés : Les entreprises craignent que ces travailleurshandicapés ne soient pas compétents pour les postes proposés.

* Le manque d’effort des responsables : Lors d’un recrutement, les managers préfèrent prendre des candidats aptes à travailler que des travailleurs handicapés pour cause que le manager est débordé dans ses objectifs à atteindre.

* Les travailleurs handicapés non déclarés : certain salariés handicapés ne se déclarent pas...
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