BTS CGO 2013 GOCFS

4677 mots 19 pages

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS

Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales
SESSION 2013

Durée de l'épreuve : 4 heures

Coefficient : 4

Documents autorisés : Liste des comptes du Plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information.
Matériel autorisé :
Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel et documentaire (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999).
Documents remis au candidat : le sujet comporte 24 pages numérotées de 1/24 à 24/24.
Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.
Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants

Page de garde ............................................................................................................................................. p. 1
Présentation de l’entreprise ....................................................................................................................... p. 2
Organisation comptable ............................................................................................................................ p. 2 et 3
DOSSIER 1 : Travaux comptables ..........................................................................(25 points) ............ p. 4
DOSSIER 2 : Gestion sociale ....................................................................................(19 points) ............ p. 5
DOSSIER 3 : Cessions d’immobilisations et calcul du résultat fiscal ...................(23 points) ............ p. 6
DOSSIER 4 : Affectation du résultat . .....................................................................(13 points) ............ p. 7

Le sujet comporte les annexes suivantes :
DOSSIER 1 : Travaux comptables

Annexe 1 : Factures d’achat et de vente ...............................................................................................

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Session 2008 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Comptabilité et Gestion des Organisations Épreuve E5 : Analyses de gestion et organisation du système d’information Durée de l'épreuve : 4 heures Documents autorisés : aucun. Matériel autorisé Calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire (Circulaire n° 99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n° 42). Documents remis au candidat : Le sujet comporte 19 pages numérotées de 1/19 à 19/19.….

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Dscg2011 ue4
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.page 2 DOSSIER 2 - Réflexion sur la structure financière (25 points, soit 5/20) .................................... page 3 Le sujet comporte les annexes suivantes DOSSIER 1 Annexe 1 – Comptes consolidés de Phone Solving (2007-2009) en K€……………… ………… page 4 Annexe 2 – Extraits de l’analyse financière de la société Phone Solving en 2009............ ………….

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Sujet e4 sofica
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SESSION 2003 BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales Durée de l'épreuve : 4 heures coefficient : 4 Documents autorisés : Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information Matériel autorisé : Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42). Document remis au candidat : Le sujet comporte 16 pages numérotées de 1/16 à 16/16.….

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DCG2011SujetFinance
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● ● 1110006 DCG ● ● SESSION 2011 FINANCE D'ENTREPRISE Durée de l’épreuve : 3 heures - coefficient : 1 Document autorisé : Aucun Matériel autorisé : Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire (circulaire n° 99-186 du 16/11/99 ; BOEN n° 42). Document remis au candidat : Le sujet comporte 11 pages numérotées de 1/11 à 11/11, dont 2 annexes à rendre.….

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fiche dcg
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www.comptazine.fr ● ● DCG ● ● SESSION 2009 UE10 - COMPTABILITÉ APPROFONDIE Durée de l’épreuve : 3 heures - coefficient : 1 Document autorisé : Liste des comptes du plan comptable général, à l’exclusion de toute autre information. Matériel autorisé : Aucun matériel n’est autorisé. En conséquence, tout usage d’une calculatrice est INTERDIT et constituerait une fraude (le sujet est adapté à cette interdiction). Document remis au candidat :….

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Sujet dcg comptabilite affronfrondie
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(4 points) .... page 3 DOSSIER 3 - Répartition du résultat ............................................................. (6 points) .... page 4 DOSSIER 4 - Opérations avec des entités spécifiques ................................... (3 points) .... page 5 Le sujet comporte les annexes suivantes : DOSSIER 1 Annexe 1 - Machine à courant de Foucault ........................................................................... page 6 Annexe 2 - Article 362-1 du PCG .........................................................................................….

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Examen e4 session 2008
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BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2008 Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 4 Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42). Document remis au candidat Le sujet comporte 24 pages numérotées de 1 à 24.….

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Session 2013 Brevet de Technicien Supérieur COMMERCE INTERNATIONAL à référentiel commun européen E6 - Gestion des opérations d’import-export U61 – Montage des opérations d'import-export Durée : 4 heures Coefficient : 4 Matériel autorisé : - Toutes les calculatrices de poche y compris les calculatrices programmables, alphanumériques ou à écran graphique que leur fonctionnement soit autonome, et qu’il ne soit pas fait usage d’imprimante (Circulaire n° 99-186 du 16 novembre 1999 publiée au Bulletin Officiel de l’Éducation Nationale du 25 novembre 1999) L'usage de tout ouvrage de référence, de tout dictionnaire et de tout autre matériel électronique est rigoureusement interdit. Dès que le sujet vous est remis, assurez-vous qu’il est complet.….

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SESSION 2007 BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales. Durée de l'épreuve : 4 heures coefficient : 4 Documents autorisés : Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information….

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(Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999 ; BOEN n°42). Document remis au candidat Le sujet comporte 21 pages numérotées de 1 à 21. Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition.….

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Epreuve E4
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DOSSIER 2 : Gestion des immobilisations (19 points) p. 6 DOSSIER 3 : Travaux fiscaux (21 points) p. 7 DOSSIER 4 : Gestion sociale (17 points) p. 8 Le sujet comporte les annexes suivantes : DOSSIER 1 : Annexe 1 : Documents à contrôler ..….

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………………………………………………………………………….. Annexe 2 : Extrait du journal de banque ........................................................................................... …... Annexe 3 : Modalités de financement des achats de véhicules neufs effectués par GARAGE ARMAND Annexe 4 : État adressé par FINAUTO au 30/11/2009 ..................................................................... …… DOSSIER 2 : Préparation de la déclaration de TVA et choix fiscal Annexe 5 : Règlement des prestations du service après-vente .......................................................... …… Annexe 6 : Informations relatives à la TVA sur les véhicules d’occasion ……………….

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Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Page de garde...................................................................................................................................... page 1 Présentation du sujet. ........................................................................................................................ page 2 DOSSIER 1 - Droit fiscal – création et fonctionnement du groupe intégré ...............(7 points) ......... page 3 DOSSIER 2 - Contrat de franchise ...........................................................................….

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p. 7 DOSSIER 2 Annexe 4 – Modèle relationnel p. 8 Annexe A – Tableau des droits d’accès (à rendre avec la copie) p. 10….

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