BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS
Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales
SESSION 2010
Durée de l'épreuve : 4 heures
Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants
Page de garde
Présentation de l’entreprise
Organisation informatique et comptable
DOSSIER 1 : Gestion des ventes et de la trésorerie
(18 points)
DOSSIER 2 : Préparation de la déclaration de TVA et choix fiscal
(20 points)
DOSSIER 3 : Recrutement de personnel
(20 points)
DOSSIER 4 : Travaux de fin d’exercice
(22 points)

Coefficient : 4

p. 1
p. 2
p. 3 et 4
p. 5
p. 6
p. 7
p. 8

Le sujet comporte les annexes suivantes :
DOSSIER 1 : Gestion des ventes et de la trésorerie
Annexe 1 : Factures de ventes.…………………………………………………………………………..
Annexe 2 : Extrait du journal de banque ........................................................................................... …...
Annexe 3 : Modalités de financement des achats de véhicules neufs effectués par GARAGE ARMAND
Annexe 4 : État adressé par FINAUTO au 30/11/2009 ..................................................................... ……

p. 9
p. 10
p. 10
p. 10

DOSSIER 2 : Préparation de la déclaration de TVA et choix fiscal
Annexe 5 : Règlement des prestations du service après-vente .......................................................... ……
Annexe 6 : Informations relatives à la TVA sur les véhicules d’occasion …………………………….…
Annexe 7 : Extrait de la balance de novembre 2009………………………...………………….…………
Annexe 8 : Évolution du chiffre d’affaires et des créances du service après-vente ………………………

p. 11
p. 11
p. 12
p. 12

DOSSIER 3 : Recrutement de personnel
Annexe 9 : Note de service du service après vente ……………………………………………………….
Annexe 10 : Détail des charges relatives au CDD ……………………………………………….………..
Annexe 11 : Extrait du code du travail.………….………………………………………………………...
Annexe 12 : Extrait lettre d’embauche d’un mécanicien en CDI………………………………………….
Annexe 13 : Télécopie envoyée par l’Agence